Droit du sport

Ce manuel de référence en droit du sportdestiné tant aux étudiants qu'aux professionnels répond aux nombreuses questions qui peuvent se poser : qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ?

Cet ouvrage présente ainsi successivement :

• le cadre juridique du sport : législateurs, lois et justice du sport
• les acteurs du sport : sportifs, groupements sportifs et autres acteurs
• l'activité sportive : manifestations, compétitions, responsabilités et assurances
• le système de financement (public et privé) du sport

Points forts

• Une présentation exhaustive du sport amateur, professionnel et de loisirs, aussi bien en droit français qu'en droit international
• À jour des nombreuses décisions de la Cour de justice de l'Union européenne contraignant les fédérations internationales à respecter scrupuleusement le droit européen dans le cadre de leurs missions d'organisation et de régulation de leurs compétitions
• Exposé des questionnements relatifs à l'évolution du système de l'arbitrage international sportif, et notamment du Tribunal arbitral du sport, et des évolutions réalisées et envisagées du Code du sport, principalement en matière de gouvernance et de financement du sport professionnel