Le Conseil constitutionnel par lui-même

Le Conseil constitutionnel a souvent été décrit comme une « boîte noire » dont on ne pouvait analyser les mécanismes décisionnels. L'auteur propose d'en explorer les rouages en suivant les opérations concrètes par lesquelles le Conseil élabore ses décisions.

Il étudie ainsi le processus de juridictionnalisation engagé dans les années 1990 : informatisation, généralisation des notes d'analyse et montée en puissance des collaborateurs. Il montre comment ces outils orientent les décisions sans en fixer mécaniquement l'issue. Rompant avec l'idée que le Conseil est inféodé au pouvoir exécutif ou à son Secrétaire général, il décrit un processus décisionnel marqué par un enchevêtrement de dispositifs, de conventions et de moyens d'action.

Les décisions ne sont pas seulement préparées, elles sont négociées, appropriées, et redéfinies au fil des interactions. Et l'analyse des comptes-rendus de délibération révèle les marges d'autonomie dont disposent les conseillers, selon leur conception du métier de juge constitutionnel.

Points forts

• Une analyse inédite et concrète de la fabrique du droit au Conseil constitutionnel
• Ouvrage issu de la thèse de doctorat remaniée de l'auteur, distinguée par le prix André Demichel (2024)