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La relation entre l'arbitre et les parties
EAN : 9782275088433
Paru le : 29 juin 2021
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- EAN13 : 9782275088433
- Réf. éditeur : 158011
- Collection : THESES
- Editeur : LGDJ
- Date Parution : 29 juin 2021
- Disponibilite : Disponible
- Nombre de pages : 438
- Format : H:240 mm L:155 mm E:22 mm
- Poids : 670gr
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Résumé :
Idée générale de la thèse/points forts :
- Il s'agit d'une étude de la relation qui s'établit, dans le cadre des procédures d'arbitrage, entre les parties en litige et l'arbitre.
- Il s'agit d'une étude globale et récente sur ce sujet en ce qu'elle a été menée à la lumière, notamment, du décret de 2011 portant réforme de l'arbitrage, de la réforme du droit des contrats et de l'actualité jurisprudentielle.
- La thèse consiste précisément en une étude critique de l'analyse, très répandue dans les travaux des spécialistes de droit de l'arbitrage, suivant laquelle cette relation consiste en un contrat particulier : le contrat d'arbitre.
- Pour l'auteur de la thèse, cette analyse contractuelle est contestable sur le plan conceptuel et inopportune du point de vue de ses résultats.
- La thèse propose des solutions alternatives et livre une analyse renouvelée de questions qui sont parmi les plus débattues et les plus délicates, en droit comme en pratique de l'arbitrage.
Prix de thèse Philippe Fouchard du Comité français de l'arbitrage 2019