Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires

Inhumation, exhumation, dispersion de cendres, création et gestion de concessions, etc. Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires permet d’appliquer les spécificités, parfois complexe, du droit funéraire, notamment de :

- la règlementation applicable au service public des pompes funèbres (gestion du service public funéraire, régime financier, habilitations des opérateurs funéraires, etc.) ;

- les opérations funéraires (opérations préalables à l’inhumation, organisation des funérailles, inhumation, crémation, exhumation et protection juridique des sépultures, etc.) ;

- les cimetières (communal, intercommunal, carrés confessionnel et militaire, agrandissement, translation, police spéciale, etc.) ;

-les concessions (création et gestion, droits et obligations).

Cette 11e édition de l’ouvrage intègre les normes et les décisions juridictionnelles les plus récentes ainsi que les politiques publiques novatrices dans le domaine, par exemple la prise en compte croissante du numérique et de l’IA dans la gestion des cimetières.

Instrument de travail proche du terrain et des préoccupations quotidiennes des praticiens – élus, agents municipaux, agents intercommunaux, responsables de cimetières, opérateurs funéraires –, cette nouvelle édition comprend de nombreux modèles, des conseils pratiques ainsi qu’un index détaillé.

Emmanuel Aubinest professeur de droit public à la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, et assure également la formation de cadres territoriaux au CNFPT de Poitiers et à l'INSET d'Angers.