Sport et Propriété intellectuelle

Les relations entre l'économie et le sport sont désormais bien établies. Qu'il soit professionnel ou amateur, le sport est devenu un secteur économique majeur, représentant environ 2,6 % du PIB français et près de 2 % du PIB mondial. Ce secteur affiche des prévisions de croissance de près de 7 % d'ici 2030. Depuis longtemps, le domaine du sport entretient des liens étroits avec les mécanismes de la propriété intellectuelle. S'il a déjà permis de mesurer l'efficacité du régime de protection du droit de la propriété intellectuelle face à certains agissements qui se rencontrent peu dans d'autres industries, il soulève aujourd'hui encore des questions inédites. Que l'on observe les foils qui équipent les Ultims de la " Route du Rhum " ou les Imocas du " Vendée Globe ", ou que l'on pense à l'arbitrage électronique utilisé dans tous les tournois de tennis ATP, il est indéniable que la technologie occupe aujourd'hui une place prépondérante dans le sport. L'utilisation et l'importance des marques de fabrique et du sponsoring ont également considérablement augmenté. Faut-il encore souligner la tendance au naming des infrastructures et des événements sportifs ?

Dans ce contexte, on observe une véritable marchandisation du sport. La propriété intellectuelle, initialement conçue pour protéger les investissements, est maintenant employée pour financer directement l'industrie sportive. Elle suscite également un intérêt accru chez les investisseurs. Par conséquent, la portée et le domaine des droits de propriété intellectuelle évoluent. On peut alors se demander quel est le rôle de la propriété intellectuelle dans la marchandisation du sport.

Cette ouvrage interdisciplinaire réunit des universitaires et des professionnels ; il est destiné aux spécialistes du droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies, qu'ils soient étudiants, universitaires, magistrats, avocats, juristes, conseillers en propriété industrielle, mais aussi aux entreprises et aux acteurs du secteur sportif.