THEORIE GENERALE DU PROCES

Le droit du procès ne peut plus se contenter d’une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des procédures civile, pénale et administrative. Le développement des sources constitutionnelles et internationales du droit, procédural en particulier, appelle un élargissement de l’analyse comparative par l’approche, plus synthétique, des principes généraux de procédure.

Certains projets doctrinaux rendent compte de cette évolution à travers la promotion du droit au procès équitable. Mais cette nouvelle approche processuelle ne suffit pas à exprimer les problématiques contemporaines. Les exigences du procès équitable, qui nourrissent le droit du procès, manifestent elles-mêmes une certaine philosophie de la justice. Cette articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l’élaboration d’une authentique théorie générale dédiée à l’ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non, que l’évolution contemporaine tend à lier entre eux dans un système global de justice plurielle. Le savoir des juristes ne peut plus faire l’économie d’une ouverture aux autres disciplines : philosophie, sociologie, anthropologie, économie, histoire, etc. Il convient désormais d’établir des passerelles entre ces savoirs dont la justice et le procès sont l’objet.