Théorie générale du procès

Théorie générale du procès
PREMIÈRE PARTIE : La fonction du procès
I – Rendre la justice
1. Les sens de la justice
2. Les sources de la justice II – Résoudre les litiges
1. La notion de procès
2. La solution du litige

SECONDE PARTIE : Les règles du procès
I – Le droit au procès
1. Le droit au juge
2. Les droits de la défense
II – Le droit du procès
1. Les éléments de l’instance
2. Le déroulement de l’instance