Risques de responsabilité et assurances des entreprises

Pour exister, se développer, innover et s’imposer sur leur marché, les entreprises, quels que soient leur taille et leur domaine d’activité, créent des risques susceptibles d’engager leur responsabilité civile et parfois pénale.
En tant que victimes, leurs clients, fournisseurs, actionnaires ou encore des tiers, peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu’elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l’origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux.
Sous l’impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l’entreprise ne cessent d’évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l’employeur ou responsabilité environnementale par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d’assurance.
Disposer de garanties d’assurances adéquates est une priorité pour l’entreprise.
Pour autant, elle doit bien être consciente des limites ainsi que du fonctionnement du contrat d’assurance.
Ainsi, après avoir repris les règles de fonctionnement de tout contrat d’assurance
responsabilité civile, l’ouvrage se propose de dresser un panorama des diverses responsabilités susceptibles de peser sur les entreprises aux principaux stades de leurs activités et d’analyser les contrats d’assurance de responsabilité spécifiques existants pour les couvrir : les responsabilités et contrats liés à son exploitation, les
responsabilités et contrats environnementaux et les responsabilités et contrats liés à la livraison d’un produit ou à l’exécution de travaux.
Technique et pédagogique, l’ouvrage intéresse un large public : entreprises et intermédiaires d’assurance, gestionnaires de risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance.

Pierre-Grégoire Marly est professeur agrégé de droit privé et de sciences criminelles et directeur du Master de droit des assurances à l’Université du Mans où il fut doyen de la faculté de droit et d’économie. Il est également membre titulaire du Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières (CCLRF).