Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience. Pour nous conformer à la nouvelle directive sur la vie privée, nous devons demander votre consentement à l’utilisation de ces cookies. En savoir plus.
MAXIMES GENERALES SUR LES DROITS DOMANIAUX TELS QUE LES LODS ET VENTES, LES ECHANGES, LES RELIEFS -
Hachette - EAN : 9782329291611
Édition papier
EAN : 9782329291611
Paru le : 1 juin 2019
21,50 €
20,38 €
Disponible
Pour connaître votre prix et commander, identifiez-vous
Notre engagement qualité
-
Livraison gratuite
en France sans minimum
de commande -
Manquants maintenus
en commande
automatiquement -
Un interlocuteur
unique pour toutes
vos commandes -
Toutes les licences
numériques du marché
au tarif éditeur -
Assistance téléphonique
personalisée sur le
numérique -
Service client
Du Lundi au vendredi
de 9h à 18h
- EAN13 : 9782329291611
- Réf. éditeur : 8257243
- Collection : SCIENCES SOCIAL
- Editeur : Hachette
- Date Parution : 1 juin 2019
- Disponibilite : Disponible
- Barème de remise : NS
- Nombre de pages : 258
- Format : 1.30 x 15.60 x 23.40 cm
- Poids : 357gr
- Interdit de retour : Retour interdit
-
Résumé :
Maximes générales sur les droits domaniaux tels que les lods et ventes, les échanges, les reliefs ou rachats et les déports de minorité dus dans la mouvance du Roy
Date de l'édition originale : 1749
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr