Marchés monetaire et obligataire - Tome 2 : techniques juridiques opérationnelles du marché obligataire

A l'heure de la globalisation, il est nécessaire de repenser complètement la notion de marché monétaire et obligataire... Si le marché monétaire s'est, semble-t-il, fondu sans trop d'encombres dans le système européen, qu'en est-il du marché obligataire ?

L'euro a totalement bouleversé les anciens repères. Les obligations domestiques et internationales sont émises dans une même monnaie. On emprunte indifféremment sur différents marchés qui s'interpénètrent ! Seule demeure probante en France la notion d'émission avec ou sans appel public à l'épargne. Toutefois, le régime juridique du titre de créance négociable n'est toujours pas unifié avec celui des obligations. L'émetteur continue donc de s'interroger sur la meilleure façon de lever des fonds.

Cet ouvrage est donc conçu comme un mode d'emploi à l'usage de toute personne s'intéressant aux titres de créance. Le tome 1 présente la théorie juridique du marché monétaire et obligataire ainsi que leur comparaison.

Le tome 2 décrit les techniques juridiques opérationnelles propres au marché obligataire.

Au sommaire

• Des émissions d'euro-obligations...
• ...aux émissions internationales en euros

• Critères de l'APE : quelques précisions
• L'exception au régime de l'APE : le placement privé
• Le statut d'émetteur faisant APE

• Émission domestique
• Émission internationale

Gilles Kolifrath, (à droite) ancien avocat au barreau de Paris, est responsable du service juridique des marchés de capitaux de BNP Paribas. Il est spécialisé dans les opérations de marché, les produits dérivés et les émissions de titres de dettes. Il rejoindra début 2003, le Crédit Agricole Indosuez en tant que responsable juridique mondial des marchés de capitaux.