Les grandes décisions des cours constitutionnelles européennes

Ouvrage de droit constitutionnel comparé, ce nouveau volume de Grands arrêts, les Grandes décisions des Cours constitutionnelles européennes, a pour objectif de permettre une comparaison efficace et cohérente entre les décisions des Cours constitutionnelles des principaux pays européens. Sont retenues les décisions d'une dizaine de Cours constitutionnelles européennes: celles de la Cour constitutionnelle italienne, de la Cour constitutionnelle fédérale allemande, du Tribunal constitutionnel espagnol, du Tribunal constitutionnel portugais, de la Cour constitutionnelle belge et aussi des Tribunaux constitutionnels polonais, hongrois et lithuanien. La France est exclue dans la mesure où existent les Grandes décisions du Conseil constitutionnel. Les décisions seront sélectionnées selon trois critères: le rôle de la juridiction constitutionnelle dans le système juridique national; son rôle dans les relations entre les organes constitutionnels aussi bien d'un point de vue vertical, qu'horizontal; le rôle des cours constitutionnelles au regard des droits fondamentaux. Chaque décision retenue présentée in extenso ou sous forme d'extraits sera assortie d'un commentaire destiné à expliquer l'enjeu de la décision, le sens de la solution retenue, son importance au regard du droit national et éventuellement sa signification par rapport aux jurisprudences analogues d'autres pays.

Professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne)