Le concept d'indérogeabilité en droit international tome i

Academiques - EAN : 9783841623102

HAYIM-D

Édition papier

EAN : 9783841623102

Paru le : 22 juil. 2014

80,90 € 76,68 €

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Résumé : Le concept d'indérogeabilité, bien que d'usage fréquent dans le discours juridique, n'a été que rarement examiné de manière rigoureuse. Les normes, qui ne souffrent d'aucune dérogation, se retrouvent pourtant dans divers domaines du droit international. Cet ouvrage se fonde sur l'étude de trois espaces normatifs dans lesquels cette catégorie semble jouer un rôle central: le jus cogens, les droits humains et finalement, le droit onusien. L'hypothèse initiale est que le droit remplit, au sein de l'ordre international, des fonctions tant juridiques, systémiques qu'axiologiques, d'où le choix d'adopter une perspective fonctionnelle. Cette approche est également justifiée par l'absence de critères permettant de définir avec exactitude le contenu matériel des normes indérogeables. L'indérogeabilité est une notion élastique, dont l'application et l'interprétation varient selon l'instance qui se prononce et les circonstances de l'espèce. L'objectif majeur est de comprendre si le concept d'indérogeabilité est uniquement employé pour désigner des phénomènes juridiques hétérogènes ou s'il constitue une réalité unitaire, dotée de fonctions identifiables dans chacun des piliers considérés.