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Le CCAG Travaux 2021 - commenté
Ponts Chaussees - EAN : 9782859785918
Édition papier
EAN : 9782859785918
Paru le : 4 déc. 2025
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- EAN13 : 9782859785918
- Réf. éditeur : 400702
- Collection : LIVRES PONTS ET
- Editeur : Ponts Chaussees
- Date Parution : 4 déc. 2025
- Disponibilite : Pas encore paru
- Barème de remise : NS
- Poids : 0gr
- Résumé : Ce CCAG commenté est un ouvrage pratique permettant de : - comprendre les règles du CCAG travaux 2021 par la présentation didactique suivante : commentaire de l'article, présentation d'une synthèse de la jurisprudence applicable à l'article, renvoi à l'environnement normatif de l'article commenté (principaux textes applicables aux parties au contrat). - connaitre les principales jurisprudences applicables à chacune des dispositions contractuelles ; - identifier les risques de forclusion ; - comprendre les procédures du CCAG à l'aide de schémas explicatifs ; - un ouvrage pratique à destination des opérationnels et des juristes. Les auteurs : Corentin CONGARD, avocat, chargé d'enseignements à l'Université Jean Moulin Lyon 3, formateur et auteur d'ouvrages et d'articles dans le domaine du droit public et des marchés publics de travaux ; Walter SALAMAND, avocat associé, chargé d'enseignements à l'Université Jean Moulin Lyon 3, arbitre, auteur d'articles et d'ouvrages dans le domaine de l'aménagement, des montages contractuels complexes et de l'exécution des marchés publics de travaux ; Thibaud SEBBAR, avocat, chargé d'enseignements à l'Université Jean Moulin Lyon 3, formateur et auteur d'articles dans le domaine du droit public et des marchés publics de travaux.