Labus de faiblesse du cocontractant

Univ Europeenne - EAN : 9783639480436

Annabelle Grosjean

Édition papier

EAN : 9783639480436

Paru le : 2 févr. 2016

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Résumé : « Anéantissons cette égalité théorique et abstraite, ce postulat d'égalité révélé par l'échange des consentements ! « En réalité, l'inégalité habite les hommes » (P. Mazière, Le principe d'égalité en droit privé), et Voltaire déclarait lui-même « nous sommes tous également hommes, mais non membres égaux de la société ». Abattons ce mythe, reconnaissons la faiblesse de tout homme, et protégeons la contre la malice des plus forts ! [...] L'abus de faiblesse tend à réprimer les abus des plus forts face à la faiblesse d'une partie, il apporte une protection, aujourd'hui trop disparate, si ce n'est inexistante, aux parties faibles lors de la formation du contrat. Le droit des contrats paraît dépassé. Les limites de ses notions traditionnelles se manifestent, le dol et la violence ne peuvent protéger les parties faibles contre l'ensemble des abus. Les interventions législatives se multiplient pour remédier aux problèmes, mais alors que la parcellisation du système s'intensifie, il faut unifier ! Le droit commun risque sa perte. [...] Admettre l'abus de faiblesse, c'est reformer l'édifice juridique, et rejeter le postulat d'égalité, hérité de la théorie de l'autonomie de la volonté. »