La preuve dans le procès constitutionnel

Alors qu'un grand nombre d'études lui est consacré dans les procès ordinaires et supranationaux, le sujet de la preuve n'a jusqu'à présent pas suffisamment retenu l'attention de la doctrine constitutionnaliste.

Adossée à une vaste comparaison, cette thèse comble cette lacune en réfutant deux thèses classiques : l'absence des faits dans le procès constitutionnel et l'inapplicabilité de la question de la preuve aux normes. Mobilisant des perspectives méthodologiques variées, la recherche parvient à renouveler le regard porté sur la justice constitutionnelle, opère un décentrement significatif et apporte de nombreux enseignements utiles pour les enseignants-chercheurs en droit et en science politique, pour les praticiens du contentieux constitutionnel aussi bien que pour les acteurs juridictionnels.

Points forts

• La preuve dans le procès constitutionnel étudiée pour la première fois de manière comparatiste
• Directeur de thèse : Guillaume Tusseau