Droit des sociétés

Ce manuel de droit des sociétés est destiné aux étudiants de licence et de master en droit. Il présente le droit commun et le droit spécial des sociétés. Le droit commun des sociétés traite de tous les aspects et toutes les étapes de la vie d'une société :

• La création de la société : contrat de société, formation de la société
• La personnalité morale de la société
• Les acteurs de la vie d'une société : associés, dirigeants, salariés, intervenants extérieurs
• Les mutations affectant la société, son actionnariat ou ses associés
• La disparition de la société

Le droit spécial des sociétés, quant à lui, vise les règles applicables en fonction de la forme sociale choisie par les associés : société en participation, société créée de fait, SARL, SA, SAS, société civile... ainsi que les sociétés et groupements particuliers : société européenne, société à mission et groupements d'intérêt économique.

Points forts

À jour des dernières jurisprudences et des nouvelles évolutions de la législation relative aux sociétés, notamment :

• la loi Attractivité du 13 juin 2024, visant à accroître le financement des entreprises,
• l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités en droit des sociétés,
• et les dispositions relatives au principe de durabilité (dont la directive du 14 avril 2025).