VULNERABILITE & PROCES EQUITABLE - XLI

La question de la vulnérabilité est au coeur du procès équitable.

Il existe une vulnérabilité extrinsèque liée à la qualité même de justiciable, à laquelle peut s'ajouter une vulnérabilité intrinsèque afférente à sa situation personnelle. Dès lors que le justiciable agit en justice ou subit l'action, il se considère comme vulnérable.

En outre, sa situation personnelle, son handicap par exemple, peut accentuer cette vulnérabilité.
Comment ces vulnérabilités peuvent être prises en charge au moment du procès ? Peut-on considérer que la procédure est elle-même une source de vulnérabilité ? Quelles sont les réponses offertes par le droit face à ces vulnérabilités ?

Plus largement, la thématique du procès analysée sous l'angle de la vulnérabilité pose la question du droit au procès équitable et de la non-discrimination. Qu'il s'agisse du droit d'accès au tribunal ou d'exigences d'ordre procédural, la vulnérabilité implique des garanties spécifiques afin de préserver l'équilibre du procès.

Cet ouvrage a donc vocation à analyser les aspects du procès équitable sous l'angle de la vulnérabilité afin d'apprécier dans quelle mesure elle enrichit, modifie, affecte ses garanties.