La connexité et les groupes de contrats

Univ Europeenne - EAN : 9786139511600

Raida Torjmen

Édition papier

EAN : 9786139511600

Paru le : 12 août 2019

76,90 € 72,89 €

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Résumé : Avec le fameux arrêt Besse, la théorie du groupe de contrats a connu sa chute. La doctrine a annoncé la mort de la théorie et a demandé si le phénomène des groupes de contrats n'a pas son avenir derrière lui. Cependant, l'apparence des marques internationales et des grandes actions de promotion immobilière pousse les parties à la conclusion des rapports contractuels sur mesure, qualifiés comme des groupes de contrats, capables de répondre à l'évolution de la vie économique. Face à cette contradiction, comment annoncer la mort d'une théorie, en pratique, en croissance continue ? L'ambition de cette étude est de démontrer que la théorie des groupes de contrats est encore en vie. Deux analyses sont en effet présentées. La première, la connexité juridique a échoué à revivre la théorie du groupe de contrat. Plus grave, elle la substitue. Au contraire, la seconde, la connexité économique parvient à sa mission en donnant à la théorie du groupe de contrats une nouvelle dimension.