Le Droit Penal du Vin

Univ Europeenne - EAN : 9786138423966

Samuel Serre

Édition papier

EAN : 9786138423966

Paru le : 1 oct. 2018

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Résumé : Plus que tout autre produit, le vin a marqué de son empreinte les religions, l'art, l'histoire, la géographie et l'économie ainsi que la médecine et le droit. Première culture plantée par l'Homme, le vin est né sous le signe de la dualité. Produit précieux et dangereux à la fois, le vin pose question. Pour préserver sa qualité mais également pour protéger les hommes de son abus, la société va y répondre en faisant appel à un outil, lui-même dual, qui est le droit pénal. De fait, le vin est le premier produit agro-alimentaire juridiquement encadré. En tant que produit de consommation courante ayant fait l'objet d'une attention juridique particulière, le vin est-il encore un produit agro-alimentaire comme les autres ? L'étude du droit pénal du vin de l'Origine des Temps à 2005 nous informe sur la genèse des règles et principes propres au produit. L'on s'aperçoit alors que le droit pénal des produits agro-alimentaires s'est inspiré du droit pénal du vin pour identifier et contrôler la fabrication des produits de consommation courante afin d'en garantir la conformité et l'usage. Dès lors le droit pénal du vin est précurseur du droit pénal de l'ensemble des produits agro-alimentaires.