Le droit des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Rendre accessible le droit des établissements et des services sociaux et médico-sociaux à d’autres publics que les seuls juristes : tel est le défi auquel répond cette nouvelle édition à la faveur d’un contenu clair et concis. Outre l’acquisition des savoirs juridiques et techniques de base, elle permet l’appréhension des enjeux du secteur social et médico-social et de ses dynamiques.

Pour atteindre ces objectifs, ce livre revêt un caractère didactique et comporte :

– les connaissances à maîtriser (organisation de l’offre, modes de financement, droits des usagers, fonctionnement des établis­sements, etc.) ;

– des tableaux et des schémas pour favoriser la compréhension et la mémorisation ;

– des encadrés afin de fournir un éclairage sur des sujets spécifiques ;

– des références bibliographiques à la fin de chaque chapitre ;

– des annales et 50 questions pour faire le point sur ses connaissances ;

– un index permettant de s’orienter rapidement dans l’ouvrage.

Offrant une synthèse complète et actualisée du droit des établissements et services sociaux et médico-sociaux, cette troisième édition voit l’ensemble de ses chapitres mis à jour, notamment au regard de la récente loi visant à garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs. Le chapitre 12 consacré aux services à domicile a quant à lui été entièrement réécrit. Elle s’adresse aussi bien aux étudiants de l’Université (Licence, Master), notamment des Instituts de préparation à l’administration générale (IPAG), à ceux des formations supérieures du travail social (CAFERUIS, CAFDES), qu’aux professionnels du secteur : gestionnaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux, publics et privés, membres des autorités de régulation de ces structures (Conseils départementaux, ARS), etc.

Guillaume Rousset est professeur de droit à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Il est membre de l’Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS) et directeur du Centre de recherche en droit et management des services de santé (CRDMS).