L'empereur napoleon Ier et la justice volume III

Mare Martin - EAN : 9782386001208
EVRARD SEBASTIEN
Édition papier

EAN : 9782386001208

Paru le : 14 août 2025

33,00 € 31,28 €
Disponible
Pour connaître votre prix et commander, identifiez-vous
Notre engagement qualité
  • Benefits Livraison gratuite
    en France sans minimum
    de commande
  • Benefits Manquants maintenus
    en commande
    automatiquement
  • Benefits Un interlocuteur
    unique pour toutes
    vos commandes
  • Benefits Toutes les licences
    numériques du marché
    au tarif éditeur
  • Benefits Assistance téléphonique
    personalisée sur le
    numérique
  • Benefits Service client
    Du Lundi au vendredi
    de 9h à 18h
  • EAN13 : 9782386001208
  • Réf. éditeur : 362715
  • Collection : HISTOIRE DU DRO
  • Editeur : Mare Martin
  • Date Parution : 14 août 2025
  • Disponibilite : Disponible
  • Barème de remise : NS
  • Nombre de pages : 306
  • Format : H:240 mm L:159 mm E:25 mm
  • Poids : 484gr
  • Résumé :

    Sous le Premier Empire, l'appareil judiciaire français fit l'objet d'une épuration sous le contrôle du Sénat (1807-1808). Pour la première fois, une étude exhaustive se propose d'examiner cette opération voulue par l'empereur Napoléon. Grâce à un vaste corpus, l'auteur en dévoile les acteurs, les motifs, les moyens et les résultats, ce volume présente les données biographiques de plus de 700 juges dans le ressort de cinq cours d'appel de territoires annexés par la France lors des guerres de la Révolution et de l'Empire. Ce sont les cours de Bruxelles, Gênes, Liège, Trèves et Turin. 

    L'ouvrage étudie en détail les personnalités visées par cette opération politico-judiciaire ainsi que les sanctions dont elles furent frappées, au moment où la magistrature de ces territoires traversait des difficultés particulières liées à l'application des règles sur la fiscalité, la conscription et la sécularisation du clergé. 

    Pour appuyer la compréhension de cet épisode historique peu connu, l'ouvrage propose de nombreux graphiques et tableaux synoptiques, ainsi qu'une carte du système judiciaire français en 1807-1808 et les résultats de cette opération d'épuration de la magistrature.  

Haut de page
Copyright 2025 Cufay. Tous droits réservés.