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TABLE ANALYTIQUE ET RAISONNEE DES ARRETS CONTENUS DANS LE BULLETIN DE LA COUR DE CASSATION - RENDUS
Hachette - EAN : 9782329466224
Édition papier
EAN : 9782329466224
Paru le : 1 oct. 2020
33,00 €
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- EAN13 : 9782329466224
- Réf. éditeur : 2569647
- Collection : SCIENCES SOCIAL
- Editeur : Hachette
- Date Parution : 1 oct. 2020
- Disponibilite : Disponible
- Barème de remise : NS
- Nombre de pages : 600
- Format : 0.00 x 15.60 x 23.40 cm
- Poids : 822gr
- Interdit de retour : Retour interdit
-
Résumé :
Table analytique et raisonnée des arrêts contenus dans le "Bulletin de la Cour de cassation", rendus, en matière civile seulement, depuis le 1er vendémiaire an X jusqu'au 1er janvier 1806 ... Par M. Bergognié, président à la Cour d'appel d'Agen, et membre de la Société d'Agriculture, Sciences et arts de la même ville.
Date de l'édition originale : 1809-1812
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
