PATRIMOINE NUMERIQUE ET DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE

Tout sur le numérique en droit patrimonial de la famille et des successions.

L'avènement du numérique constitue probablement l'une des mutations les plus surprenantes de notre société. En quelques années, nous avons multiplié les prolongements de notre personne et de notre patrimoine dans l'espace numérique. La multitude de traces laissées interroge sur les droits et obligations qui y sont liés.

Confronté au droit patrimonial de la famille attentif aux contours du patrimoine, le numérique pose inévitablement une question de définition. La tentation est de rattacher ce patrimoine immatériel à une catégorie connue dans la base du droit. Le flou qui caractérise sa composition rend difficile la tâche du juriste qui doit faire appel à l'éclairage d'économistes ou de gestionnaires.

De leur côté, les règles traditionnelles du droit patrimonial des couples, du droit des successions et des libéralités se trouvent bouleversées par la spécificité de ce patrimoine numérique. Pourtant son utilité et sa valeur indéniables obligent à le qualifier et à assurer sa gestion et sa transmission.

Ainsi cet ouvrage propose de surmonter le défi du numérique sous le regard certainement bienveillant d'éminents spécialistes et de professionnels confrontés régulièrement à ces incertitudes.