LE DROIT DES BIENS AU SERVICE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE

Un objectif commun : la préservation du cadre naturel et culturel. Un levier : le droit des biens

Le droit des biens a-t-il quelque chose à voir avec la dégradation de l'environnement ? Peut-il, à sa mesure, contribuer à y remédier ?

Les textes rassemblés dans cet ouvrage cherchent à répondre à ces questions en discutant, d'une part, les notions fondamentales de la matière (propriété, droits réels, voisinage) et, d'autre part, ses instruments classiques et modernes (servitudes, obligations réelles, superficie, copropriété, etc.).

Presqu'exclusivement fondé sur des intérêts économiques, le droit des biens peut apparaître indifférent aux considérations environnementales, voire coupable de non-assistance à nature en danger. Pourtant, dans les règles définissant les rapports des hommes aux choses gisent de nombreuses solutions pour un développement durable. Et si un système qui repartait des biens –; dans toute leur diversité biologique –; et de leurs utilités, tant privatives que collectives, pouvait être le vecteur d'une transition écologique globale et profonde de notre société ?

Marie-Laure Morin est docteur en droit et ancien conseiller à la Cour de cassation. Après avoir été avocate en droit social, elle a été vingt ans chercheur au Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (Lirhe) de l'Université des Sciences sociales Toulouse I et du CNRS, pour devenir directrice de recherche. Elle a participé ou animé de nombreuses recherches nationales ou internationales sur la négociation collective et les relations professionnelles ainsi que sur les transformations contemporaines du travail et de l'emploi. Elle a également collaboré à des groupes de travail du Commissariat général du plan sur ces questions. Ces travaux ont donné lieu à la publication de plusieurs ouvrages et de nombreux articles juridiques ou interdisciplinaires.