CONTRATS DE TRAVAIL DANS LE SPORT PROFESSIONNEL - SPORTIFS ET ENTRAINEURS

Cet ouvrage a pour objet d'étudier les contrats de travail du sport professionnel, c'est-à-dire les contrats de travail conclus dans le domaine du sport professionnel par ses acteurs principaux que sont les sportifs et leurs entraîneurs, d'une part, et les clubs, d'autre part.

Aujourd'hui encore, les sportifs professionnels sont embauchés contre rémunération, le plus souvent dans le cadre d'une relation salariée. Or, le sport a ses caractéristiques propres : saisons sportives, aléa sportif, compétitions, autorité de l'entraîneur, réglementation fédérale, participation aux équipes nationales... De nombreuses difficultés pratiques en découlent : articulation du code du travail avec les conventions collectives et les réglementations sportives ; sécurisation des négociations des contrats ; qualification du lien entre entraîneur et sportif ; différence entre un sportif professionnel et amateur ; frontière entre la vie personnelle et professionnelle ; aménagement du temps de travail ; conséquence d'une blessure ; transfert d'un sportif ; rôle des juridictions arbitrales... L'ouvrage apporte des réponses précises, pratiques et opérationnelles à chacune de ces questions. Il décrit de façon pédagogique chaque étape du contrat de travail, de sa négociation jusqu'à sa rupture. Cette description est accompagnée de manière systématique d'un commentaire juridique accessible et illustré par des exemples puisés dans l'actualité sportive. Des exemples de clauses contractuelles sont également proposés pour éclairer un sujet complexe ou tirer les enseignements pratiques d'une jurisprudence particulière. L'ouvrage est ainsi destiné à ceux qui sont amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier, à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats de travail de sportifs. Il a la double ambition de fournir aux juristes l'information ou la référence qu'ils recherchent et d'éclairer les non-juristes en leur donnant les clefs permettant de lire et comprendre un contrat de travail. L'auteur, Jean-Rémi Cognard, ancien élève de l'Institut d'études politiques de Paris, avocat au barreau de Paris, consacre son activité professionnelle au conseil des sportifs et des clubs.