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  1. Droit des entreprises d'assurance

    Pierre Allegret, Pierre-Grégoire Marly Edition : 2e édition
    EAN : 9782863259207
    Revue Banque | Broché | À paraître le 04/12/2019 > Voir le résumé

    La nouvelle édition de cet ouvrage a pour ambition d'y intégrer la réforme Solvabilité 2 qui bouleverse le droit des entreprises d'assurance en toutes ses composantes : les composantes quantitatives, qui déclinent les exigences de capital réglementaire, d'évaluation des engagements et de politique d'investissement ; les composantes qualitatives, qui prescrivent des obligations en termes de gouvernance des entreprises et de pilotage des risques ; les composantes informatives, qui posent les règles de transparence et de reporting vis-à-vis du superviseur et du public. A ce triptyque, s'ajoute un dispositif transverse qui adapte les composantes précitées aux groupes d'assurance dont la typologie et le régime sont rénovés en profondeur. Cette vaste réforme européenne s'appuie sur une production normative d'une rare complexité. Partant de la directive 2009/138/CE, modifiée en 2014 et transposée en France par une ordonnance du 2 avril 2015, de très nombreux textes (actes délégués, normes techniques...) s'agrègent continuellement pour former un ensemble extrêmement technique. Il n'existe pas d'ouvrage dédié au droit des entreprises d'assurance qui soit à jour de cette réforme et des enjeux qui s'y révèlent. L'ouvrage se propose de combler cette lacune et de déployer une approche originale à la fois théorique et pratique du droit des entreprises d'assurance. L'ouvrage se propose de combler cette lacune et de déployer une approche originale à la fois théorique et pratique du droit des entreprises d'assurance. Compte tenu de leur activité singulière, les entreprises d'assurance sont soumises à un régime spécial qui forme une matière juridique à part entière. En dehors des assureurs eux-mêmes, le droit des entreprises d'assurance intéresse également les acteurs de la banque et de la finance, et ce pour au moins deux raisons : d'une part, les entreprises d'assurance figurent au premier rang des investisseurs institutionnels, si bien que leurs partenaires financiers s'interrogent fréquemment sur les contraintes notamment prudentielles auxquelles sont assujettis les assureurs avec lesquels ils opèrent ; d'autre part, ces dernières années sont marquées, avec notamment l'apparition des conglomérats financiers, le développement de la bancassurance et de l'épargne-assurance, par un rapprochement patent entre les univers de la banque, de la finance et de l'assurance (en termes de réglementation et de régulation).

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  2. Fragments d'un discours doctrinal

    François Gény Collection : Bibliothèque dalloz
    EAN : 9782247162994
    Dalloz | Broché | À paraître le 01/01/2020
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  3. Droit de la régulation économique

    Bertrand Du Marais Collection : Amphi - Edition : 2e édition
    EAN : 9782247134557
    Dalloz | Broché | À paraître le 01/01/2020
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  4. Droit international économique

    Matsumoto Couveinhes Collection : Droit Fondamental
    EAN : 9782130795377
    Puf | Broché | À paraître le 31/12/2019
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  5. Vocabulaire de gestion

    Isabelle Huault, Eric Lamarque Collection : Lexiques
    EAN : 9782247170708
    Dalloz | Broché | À paraître le 25/12/2019
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  6. L'esclavage aujourd'hui

    Sylvie O'dy, Christine Lazerges Collection : A Savoir
    EAN : 9782247139354
    Dalloz | Broché | À paraître le 25/12/2019 > Voir le résumé

    Par la loi du 5 août 2013 le Parlement français a introduit à l'unanimité dans le Code pénal l'esclavage, la servitude et le travail forcé, à la suite de deux condamnations de l'Etat français par la Cour européenne des droits de l'homme dans deux affaires d esclavage domestique. Depuis le début des années 2000, le Comité contre l'esclavage a accompagné plus de 180 procès devant toutes les juridictions françaises. C'est un fait : au 21 ème siècle l'esclavage fait son retour dans le monde entier et la France n'est pas épargnée. L'ouvrage expose les différentes formes d'esclavage contemporain en France et dans le monde. Il rend visibles les victimes de ces drames. Elles sont près de 30 millions dans le monde. Il présente et analyse les évolutions du droit français et des textes internationaux. Il souligne le travail des ONG dans ce domaine. La première partie définit la traite des êtres humains à des fins de travail forcé, de mendicité ou d'exploitation sexuelle à partir des textes internationaux. Elle détaille les exploitations (esclavage, servitude, travail forcé,) qui en résultent. Puis, à partir de toutes les données existantes, ce chapitre revient en détail sur les chiffres de l'esclavage en France, en Europe et dans le monde. La deuxième partie est consacrée aux victimes. D'abord pour présenter ces personnes sans visage et sans voix : qui sont-elles, d'où viennent-elles, comment sont-elles piégées dans ces situations, comment en sortent-elles ? Ensuite pour montrer comment les ONG les prennent en charge, et les difficultés sociales et administratives auxquelles elles sont confrontées. Dans une troisième partie, l'ouvrage aborde les outils législatifs et juridiques français et leur évolution sous l'influence du droit européen jusqu'à la nouvelle législation du 5 août 2013. La dernière partie détaille la réponse judiciaire à l'esclavage moderne, tant du point de vue du travail de la police qui enquête que de celui des tribunaux qui juge. Aujourd'hui, pour de multiples raisons exposées ici, les sanctions restent souvent inappropriées. Une jurisprudence se construit qui permet d'espérer une amélioration dans les années à venir. Des annexes et une bibliographie complètent l'ouvrage.

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  7. Délégation de pouvoir

    Alain Coeuret, François Duquesne Collection : Dalloz référence
    EAN : 9782247130856
    Dalloz | Broché | À paraître le 25/12/2019
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  8. L'exceptionalisme américain en droits fondamentaux

    Michel Rosenfeld Collection : Les sens du droit
    EAN : 9782247152940
    Dalloz | Broché | À paraître le 25/12/2019
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  9. Saisie-contrefaçon

    Collectif Collection : Dalloz référence - Edition : 4e Edition 2017-2018
    EAN : 9782247161133
    Dalloz | Broché | À paraître le 25/12/2019
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  10. Le léviathan disparu : la théorie de l'Etat sous la République fédérale d'Allemagne

    Christoph Möller, Renaud Baumert Collection : Rivages du droit
    EAN : 9782247139897
    Dalloz | Broché | À paraître le 10/12/2019 > Voir le résumé

    Cet essai retrace l'histoire de la théorie de l'Etat (Qu'est-ce qu'un Etat ? Quelles sont ses prérogatives ?) dans la République fédérale allemande. Il montre que l'on ne peut comprendre le développement de cette discipline sans analyser les processus sociaux, notamment dans le contexte européen ou dans celui de la mondialisation. L auteur du texte original, Christoph Möller (né en 1969), est un juriste allemand, professeur de droit public et de philosophie du droit à l'Université Humboldt de Berlin. Le texte est traduit et présenté par Renaud Baumert, professeur de droit public à l Université Lille II.

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  11. Contrats d'affaires 2014/2015

    François Xavier Testu Collection : Dalloz référence
    EAN : 9782247125555
    Dalloz | Broché | À paraître le 10/12/2019 > Voir le résumé

    Véritable manuel pratique des contrats d'affaires, l'ouvrage expose les règles françaises, étrangères ou internationales avec de nombreux conseils rédactionnels. Issu de la longue pratique de l'auteur, il propose des exemples de clauses contractuelles qui seront utiles aux juristes et aux profanes.

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  12. ID reflex formation professionnelle

    Marie-Françoise Leflon Edition : 5e édition
    EAN : 9782896035533
    Arnaud Franel | Broché | À paraître le 09/12/2019
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  13. Droit des brevets d'invention et protection du savoir-faire

    Mireille Buydens Collection : Création Information Communication pratique - Edition : 2e édition
    EAN : 9782804441371
    Larcier | Broché | À paraître le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Le droit des brevets belge et européen a connu ces dernières années des développements majeurs (CBE 2000, Traité sur le droit des brevets, révisions de l'arsenal législatif belge en 2007 et 2011, apparition du phénomène du "patent trolling", développements entourant le "brevet communautaire", évolution de la jurisprudence belge et européenne sur des questions majeures...). L'ouvrage se veut un exposé à la fois détaillé et pratique du droit actuel des brevets en Belgique, qui aborde également la dimension européenne de la matière au travers d'une intégration de la jurisprudence européenne et des procédures devant l'OEB. Après un rappel historique et une évocation des enjeux financiers, mais aussi socio-économiques du système des brevets, l'ouvrage abordera les conditions de brevetabilité et la procédure de délivrance des brevets belges ainsi que les procédures devant l'Office Européen des brevets, en bénéficiant pour ce faire de l'expérience et des connaissances de Thierry Debled, responsable du service brevets d'une grande entreprise, mandataire en brevet belge et européen et professeur à l'Université de Strasbourg. L'ouvrage exposera ensuite les droits et obligations du breveté, ainsi que les aspects contractuels, en tenant compte de l'impact du droit belge et européen de la concurrence. Il abordera aussi la question du contentieux des brevets, en bénéficiant pour ces différents aspects de l'expérience et des connaissances de Mireille Buydens, avocate spécialisée en propriété industrielle depuis 1992, ayant enseigné à l'Université Catholique de Louvain avant de devenir professeur à l'Université Libre de Bruxelles, et qui a présidé la commission du Conseil de la Propriété Industrielle ayant examiné la loi du 10 janvier 2011 en matière de brevets d'invention. La conjonction de l'approche du droit des brevets par un mandataire en brevet, actif dans une entreprise innovante, et d'un avocat spécialisé, ayant par ailleurs tous les deux participé à la rédaction de la loi du 10 janvier 2011, constitue l'approche originale de cet ouvrage. Manuel qui traitera du "brevet européen" en cours de finalisation (droit belge, mais s'intégrant à la réglementation (directives) européenne(s)).

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  14. Grands arrêts de droit administratif

    Bernard Goffaux Collection : ELSB.GRDS.ARRET
    EAN : 9782804477783
    Larcier | Broché | À paraître le 26/11/2019
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  15. Droit social international et européen

    Antoine Lyon-Caen Collection : Précis - Edition : 9e édition
    EAN : 9782247063239
    Dalloz | Broché | À paraître le 19/11/2019 > Voir le résumé

    Quelles règles régissent les rapports de travail et les relations professionnelles dans les dimensions internationales ? Quels débats suscitent-elles ? Telles sont les questions qui sont au coeur de cet ouvrage. L'actualité y résonne avec les discussions sur l'Europe sociale, la proposition dite Bolkenstein, les migrations. Y sont abordés des thèmes comme : La mobilité internationale des salariés ; Les entreprises transnationales, l'employeur et les relations professionnelles ; Le droit social et la construction européenne ; Les droits sociaux nationaux et le droit droit international du travail à l'épreuve de la libéralisation des échanges.

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  16. Permis de construire

    Collectif Collection : Encyclopédie Delmas - Edition : Edition 2019-2020
    EAN : 9782247179510
    Delmas | Broché | À paraître le 19/11/2019
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  17. Le droit de négociation collective des travailleurs indépendants

    Daniel Dumont, Auriane Lamine, Jean-benoît Maisin Collection : ELSB.DR.SOCIAL
    EAN : 9782807910362
    Larcier | Broché | À paraître le 09/07/2019
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  18. Régime général des obligations

    Cécile Chabas Collection : Champs université
    EAN : 9782081332782
    Flammarion | Broché | À paraître le 12/11/2019
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  19. Droit, énoncés, usages

    Tarello Collection : Rivages du droit
    EAN : 9782247153084
    Dalloz | Broché | À paraître le 12/11/2019
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  20. Bible du score iae message 2020

    Franck Attelan Collection : CHOIX DU SUCCES
    EAN : 9782759040568
    Studyrama | Broché | À paraître le 04/07/2019 > Voir le résumé

    La Bible du Score IAE Message se propose de poursuivre un objectif ambitieux : celui de vous aider à obtenir un score qui dépasse les 300 sur 400 au Score IAE MESSAGE® ! Vous y trouverez une présentation complète des quatre sous-épreuves, des cours complets, plus de 2800 applications clés et 8 scores IAE blancs complets pour évaluer et surtout pour apprendre à gérer efficacement votre temps.

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  21. Manuel de droit constitutionnel

    Julien Boudon Collection : Droit Fondamental
    EAN : 9782130813293
    Puf | Broché | À paraître le 02/07/2019 > Voir le résumé

    L'ouvrage correspond au programme du premier semestre de la première année des études juridiques dans les Facultés de droit et dans les Instituts d'études politiques. Il présente les grandes notions théoriques qui servent de fondations au droit constitutionnel (la Constitution, l'Etat, la souveraineté, la représentation, la séparation des pouvoirs, le suffrage) telles qu'éclairées par l'histoire depuis l'époque moderne. Puis il s'intéresse à cinq régimes qui sont autant de types constitutionnels. D'abord trois régimes étrangers qui illustrent deux modèles classiques : le régime parlementaire (Royaume-Uni, Allemagne) et le régime dit présidentiel (Etats-Unis). Puis deux régimes français de la fin du XIXe siècle et de la première moitié du XXe siècle : la IIIe République et la IVe République dont la connaissance est indispensable à la compréhension de la Ve République, qui fait l'objet du tome 2 de ce manuel.

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  22. Du lobbing au E-lobbying

    Viviane de Beaufort Collection : Droit, management et stratégies
    EAN : 9782807910478
    Larcier | Broché | À paraître le 18/06/2019
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  23. L'assurance maladie en question(s)

    Benjamin Ferras, Maurice-Pierre Planel EAN : 9782810907687 Ehesp | Broché | À paraître le 12/06/2019 > Voir le résumé

    En France, l'assurance maladie, une des cinq branches de la Sécurité sociale, fait l'objet de critiques récurrentes (niveau du reste à charge pour le patient, part des assurances complémentaires, déficit exorbitant...), mais aussi de beaucoup d'idées reçues (confusion avec la Sécurité sociale, crainte de ne pas pouvoir bénéficier des traitements innovants à cause de leurs coûts, méconnaissance des principes de financement...). Reprenant le principe des 10 questions de la collection " Débats santé social ", ce petit ouvrage pédagogique, écrit par des experts de la question, a pour ambition d'éclairer et d'expliquer l'assurance maladie en termes simples, en se focalisant sur des notions qui sont parfois mal comprises ou complexes. Les étudiants, les professionnels en formation ou en poste, mais aussi le grand public motivé y trouveront les clés pour maîtriser les termes du débat.

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  24. Droit civil : Les obligations

    Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux Collection : Sirey Université - Edition : Edition 2017
    EAN : 9782247162598
    Sirey | Broché | À paraître le 05/11/2019 > Voir le résumé

    L'ouvrage est consacré à l'acte juridique, regardé comme source principale des obligations civiles. Il développe une théorie générale du contrat, en examinant, d'une part, les conditions de la formation de celui-ci, et, d'autre part, les effets généraux qu'il produit, en distinguant entre les parties au contrat, directement obligées, et les tiers, étrangers au contrat mais tenus de tenir compte de son existence dans leurs activités. Il traite des principes généraux qui gouvernent les autres actes juridiques que sont les actes unilatéraux (par ex, le testament) et les actes juridiques collectifs (telles les conventions collectives de travail). L'ensemble de l'ouvrage joint à l'exposé de ces diverses questions une documentation abondante en doctrine comme en jurisprudence qui contribue à la clarté du propos. Cette nouvelle édition est à jour de la réforme du droit des obligations et des projets européens d'harmonisation de la matière.

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  25. Aides d'Etat

    Marianne Dony Collection : ELSB.REP.PRA.DR
    EAN : 9782807910423
    Larcier | Broché | À paraître le 11/06/2019
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  26. Fusion acquisitions

    PWC Collection : Mémento expert - Edition : Edition 2019
    EAN : 9782368934289
    Lefebvre | Broché | À paraître le 11/06/2019
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  27. La Marseillaise

    Claude Rouget de Lisle EAN : 9782847953756 Esprit Du Temps | Broché | À paraître le 05/06/2019 > Voir le résumé

    A l'occasion des 180 ans de la mort de Rouget de Lisle en 1836, la Présidence de la République a fait de l'année 2016 "l'année de La Marseillaise". Cet ouvrage est un dossier complet sur l'hymne national, de sa création à nos jours, et une contribution à l'identité républicaine de la France. De nombreuses commémorations se déroulent tout au long de l'année à son sujet.

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  28. Prépas commerciales

    Anne-France Grenon Collection : Hors collection - Edition : Edition 2019-2020
    EAN : 9782100794263
    Dunod | Broché | À paraître le 04/06/2019 > Voir le résumé

    Cet ouvrage s'adresse aux étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles de commerce qui veulent réussir l'épreuve de dissertation de culture générale. L'épreuve de dissertation de culture générale est indispensable à la réussite aux concours et peut vous permettre d'obtenir les points qui feront la différence au classement. Mais comment étudier un sujet aussi vaste que le thème du programme 2019-2020, lire ou voir toutes les oeuvres l'abordant, alors que les autres matières occupent déjà une grande partie de votre temps ? Pour vous accompagner dans ce travail, vous trouverez dans ce livre une analyse complète du thème en 20 fiches et 4 sujets de dissertations corrigés.

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  29. Patrimoine

    Collectif Collection : FL.MEMEN.ANNUEL - Edition : Edition 2019-2020
    EAN : 9782368934265
    Lefebvre | Broché | À paraître le 04/06/2019
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  30. Fusions

    Collectif Collection : FL.OUVRAGES
    EAN : 9782368934098
    Lefebvre | Broché | À paraître le 28/05/2019
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