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  1. La SAS : 25 ans après

    Jean-Christophe Pagnucco, Collectif Collection : Actualités de droit de l'entreprise
    EAN : 9782711031757
    Lexis | Grand Format | Paru le 14/08/2019 > Voir le résumé

    Actes du colloque organisé à l'Université de droit de Caen le 5 avril 2019 sous l'égide de l'Institut DEMOLOMBE et en partenariat avec Caen la Mer et la Fédération Nationale du Droit de l'Entreprise (FNDE). Par une loi de janvier 1994 était créée la dernière-née des formes de sociétés commerciales françaises, à savoir la Société par Actions Simplifiée (SAS). Par son insertion dans le droit positif, la SAS a bouleversé les cadres traditionnels du droit des sociétés et la structure de nombreuses entreprises françaises. L'ouvrage reprendra les contributions d'une quinzaine des meilleurs spécialistes français de droit des sociétés.

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  2. L'habitude en droit

    Clotilde Aubry de Maromont, Fleur Dargent Collection : Colloques & Essais
    EAN : 9782370322135
    IUV | Grand Format | Paru le 15/07/2019 > Voir le résumé

    L'habitude constitue un penchant naturel qui nous enracine et contre lequel il paraît difficile de lutter. Il n'est pas vain de questionner le phénomène car l'habitude peut être pernicieuse en ce qu'elle inhibe naturellement la créativité et réduit spontanément la liberté. L'habitude et le droit devaient donc se rencontrer pour se confronter. Alors que notre discipline juridique est particulièrement perméable à la créativité, les habitudes de pratiquer et de penser le droit se perpétuent pourtant avec une déroutante stabilité. Le colloque sur l'habitude en droit était donc l'occasion de s'interroger sur les rapports qu'entretiennent l'habitude et le droit. Comment l'habitude influe-t-elle sur la création du droit ? Comment l'habitude est-elle saisie par le droit ? Pour répondre à ces questions, l'ouvrage propose une réflexion menée à partir des regards des différentes branches du droit sur la notion d'habitude, envisagée tant dans sa dimension collective qu'individuelle.

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  3. Intelligence artificielle

    Pascal Montagnon, Axel Kahn Collection : Guide pratique
    EAN : 9782874963827
    EDI PRO | Grand Format | Paru le 08/07/2019 > Voir le résumé

    Et si une machine autonome réalisait avec rigueur, justesse et célérité, les tâches quotidiennes fastidieuses qui relèvent encore d'une intervention humaine ? Et si la machine apprenait de ses propres erreurs et s'adaptait durablement à notre mode de vie ? Qui serait le maître ? Et si arrivait le moment où le Robot remplace l'Homme ? Qu'on le sache ou non, qu'on le déplore ou non, la technologie recourant à l'Intelligence Artificielle (IA) est déjà à l'oeuvre et étend ses champs d'application à une vitesse inédite, grâce au développement de la puissance de calculs des algorithmes servant des ordinateurs de plus en plus performants. On ne peut déjà plus s'en passer. Mais la machine se passera-t-elle un jour de nous ? Cela dépend... de nous : de notre volonté de garder la main à travers une programmation maîtrisée. Facile à dire quand les chatbots des plateformes de e-commerce jouent désormais les assistants virtuels et rivalisent avec un opérateur téléphonique de chair et d'os. Rivaliser, le bon mot ? En réalité, il convient plutôt de déterminer quel type de relation construire entre cerveaux et microprocesseurs. De fait, opposer Robot et Humain constituerait une erreur ; il ne s'agit pas de faire avec quelqu'un ou sans personne. Car si la technologie synthétise, analyse et exécute à la perfection, elle ne pense toujours pas, à proprement parler. A date, un robot ne sait pas qu'il en est un ! Bref, il ne conscientise pas. D'ailleurs, voilà l'enjeu sociétal : la place de l'individu (qui sait en être un) dans le monde digital – donc déshumanisé au sens littéral – qu'il engendre. Dès lors, une réflexion éthique s'impose quant au cadrage d'un progrès technologique par et pour l'être humain. D'où l'ouvrage que vous tenez en main.

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  4. Les revers des droits de l'homme en prison

    Isabelle Fouchard, Anne Simon, Jean-Jacques Urvoas, Collectif Collection : Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne
    EAN : 9782849343890
    Mare Martin | Grand Format | Paru le 03/07/2019 > Voir le résumé

    Aujourd'hui, un constat semble unanime : le combat mené pour la reconnaissance des droits des personnes détenues a porté ses fruits. Les évolutions conjuguées de la jurisprudence administrative et européenne, soutenue par l'impulsion législative du 24 novembre 2009, ont eu des effets remarquables sur le quotidien carcéral et remarqués par l 'ensemble des acteurs. Mais toute médaille a son revers et la place acquise par les droits fondamentaux en prison soulève des questionnements inédits, crée des lacunes nouvelles, et suscite par fois des contestations, tant de la part des personnels pénitentiaires que des personnes incarcérées. Explorer les "revers" des droits de l'Homme invite à découvrir les effets moins connus de la reconnaissance des droits en milieu carcéral. A travers les exemples de plusieurs droits fondamentaux (droit à la vie, prohibition des traitements inhumains et dégradants, droit à la vie privée et droit au recours effectif), cet ouvrage procède à une mise en lumière des difficultés concrètes nées de leur reconnaissance.

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  5. Loisel

    Jean-Luc Chartier, Yves Gaudemet EAN : 9782711031733 Lexis | Grand Format | Paru le 26/06/2019 > Voir le résumé

    Antoine Loisel est certainement l'une des plus illustres gloires de l'ordre des avocats, et indiscutablement son premier historien. Sa vie est le reflet de la société française pendant les guerres de Religion, l'une des plus grandes crises qu'ait traversées la France. Avocat du roi, Antoine Loisel a occupé les fonctions les plus élevées de la magistrature et, dans le cours de sa longue carrière qui embrasse toute la seconde moitié du XVIe et le commencement du XVIIe siècle, il a été mêlé aux grands événements de l'histoire de France. Si Antoine Loisel est légitimement célèbre parmi les juristes et plus particulièrement parmi les avocats dont il a édicté le véritable code, si ses ouvrages l'ont classé parmi nos plus éminents jurisconsultes, sa renommée n'a pas dépassé le cercle assez restreint de ceux qui ont étudié sérieusement l'histoire, la littérature et le droit. Il était justifié qu'après celle du grand Cujas soit publiée une biographie inédite d'Antoine Loisel, l'un des piliers de la construction du droit français. En juriste clairvoyant, Antoine Loisel s'est attaché tout spécialement à l'étude du droit coutumier. La multiplicité des coutumes en France, leurs divergences sur de nombreux points rendaient nécessaire de mener une réflexion sur la question. Antoine Loisel entreprit de dégager un "droit français", un droit "universel" : en rédigeant ses Institutes coutumières, publiées en 1607, il désirait que les coutumes soient "enfin [réduites] à la conformité, raison et équité d'une seule Loi". Le mouvement initié par Antoine Loisel inspirera largement Cambacérès et Portalis lors de l'élaboration du Code civil, promulgué en 1804. Avec une préface d'Yves Gaudemet, membre de l'Académie des sciences morales et politiques

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  6. Constitution et collectivités territoriales

    Jean-Marie Pontier, Didier Guignard, Lucien Rapp, Collectif EAN : 9782711031955 Lexis | Grand Format | Paru le 26/06/2019 > Voir le résumé

    Cet ouvrage fait le point, avec les meilleurs spécialistes des questions traitées, sur la place qu'occupent les collectivités territoriales dans la Constitution. Traditionnellement, en France, les collectivités, qui étaient appelées "locales", sont régies par la loi, les constitutions ne comportant que peu de dispositions par rapport aux autres pays. En soixante ans d'histoire de notre Constitution, tout a changé, les collectivités locales devenues constitutionnellement collectivités territoriales ont pris une place grandissante dans la Constitution ; on peut parler de constitutionnalisation du droit des collectivités territoriales avec l'intervention du Conseil constitutionnel, lors de l'adoption des lois de 1982, et l'adoption de plusieurs réformes constitutionnelles, notamment en 2003 avec "l'organisation décentralisée de la République" et en 2008 avec la "modernisation des institutions de la Ve République", et l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC). L'ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l'application des dispositions constitutionnelles aux collectivités territoriales, et prospectif en dégageant des lignes d'évolution.

    Qté.
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  7. Rapport annuel 2019 Commission de contrôle des organismes de gestion des doits d'auteur et des droits voisins

    La Documentation Française Edition : Edition 2019
    EAN : 9782111459748
    Doc Francaise | Grand Format | Paru le 19/06/2019 > Voir le résumé

    La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2019 portent sur les sujets suivants : - en premier lieu la mise en oeuvre des nouvelles dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI), résultant de l’ordonnance du 26 février 2016 portant disposition de la directive européenne concernant la gestion collective du droit d’auteur du 26 février 2014 ; - en deuxième lieu, les actions artistiques et culturelles mises en oeuvre de 2013 à 2017 par 14 organismes de gestion (évolution, financement, répartition et gestion).

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  8. Varia

    Anonyme Collection : Revue d'économie régionale et urbaine
    EAN : 9782200932626
    Armand Colin | Grand Format | Paru le 19/06/2019 > Voir le résumé

    La Revue d'Economie Régionale et Urbaine veut stimuler la production et l'échange des connaissances dans le champ de la science régionale. Pluridisciplinaire, elle rend compte des grandes questions urbaines et régionales contemporaines et publie des analyses constituant des apports aux théories, méthodes et modèles de l'économie spatiale. La Revue d'Economie Régionale et Urbaine favorise la recherche francophone dans les domaines de l'analyse spatiale, de l'économie urbaine et de l'aménagement, de la croissance régionale, de l'environnement, des politiques publiques territoriales et de la gouvernance. Elle participe par ailleurs aux débats théoriques et aux préoccupations des politiques économiques au niveau international.

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  9. Le budget de l'Etat en 2018

    Cour des comptes Collection : Finances et comptes publics
    EAN : 9782111459953
    Doc Francaise | Grand Format | Paru le 11/06/2019 > Voir le résumé

    La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'Etat pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Gouvernement et au Parlement au terme de l'article 47-2 de la Constitution et en application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (4, de l'article 58). Le déficit, plus faible que prévu en LFI grâce à de meilleures recettes, est néanmoins en hausse, contrairement celui de l'ensemble des administrations publiques. Les recettes stagnent, sous l'effet des baisses d'impôts et du ressaut de la contribution française à l'Union européenne. Les dépenses sont conformes au budget voté et leur exécution a été maîtrisée, mais elles continuent à progresser, notamment en ce qui concerne la masse salariale. La complexité sans cesse croissante du cadre budgétaire de l'Etat et son manque de lisibilité limitent la portée des grands principes budgétaires d'unité et d'universalité. La démarche de performance doit être refondée pour améliorer l'efficience de la dépense publique. 61 analyses par mission et programme de l'exécution accompagnent le rapport, ainsi que trois analyses de l'exécution des recettes fiscales et non fiscales et des dépenses fiscales et deux analyses des prélèvements su recettes au profit des collectivités territoriales et de l'Union européenne. Ces documents sont consultables sur le site de la Cour.

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  10. Economie régionale et urbaine en Amérique latine

    Armand Colin Collection : Revue d'économie régionale et urbaine
    EAN : 9782200932275
    Armand Colin | Grand Format | Paru le 18/04/2019 > Voir le résumé

    La Revue d'Economie Régionale et Urbaine veut stimuler la production et l'échange des connaissances dans le champ de la science régionale. Pluridisciplinaire, elle rend compte des grandes questions urbaines et régionales contemporaines et publie des analyses constituant des apports aux théories, méthodes et modèles de l'économie spatiale. La Revue d'Economie Régionale et Urbaine favorise la recherche francophone dans les domaines de l'analyse spatiale, de l'économie urbaine et de l'aménagement, de la croissance régionale, de l'environnement, des politiques publiques territoriales et de la gouvernance. Elle participe par ailleurs aux débats théoriques et aux préoccupations des politiques économiques au niveau international.

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  11. La vie privée à l'heure de la société du numérique

    Yves Poullet Collection : Collection du Crids
    EAN : 9782807911079
    Larcier | Grand Format | Paru le 10/04/2019 > Voir le résumé

    Les développements actuels de la société du numérique transforment profondément à la fois positivement mais également négativement nos vies, nos relations à l'autre, si ce n'est l'avenir de l'identité humaine. Le rôle du Droit est remis en question dans sa dimension spatiale, ses acteurs et ses concepts. Les branches traditionnelles du droit s'effritent voire s'effondrent. S'il veut conserver son rôle de gardien de la démocratie et du vivre ensemble, si, demain, il entend être encore au service des valeurs de liberté, d'égalité et de justice dans une société qui change et où les déséquilibres se creusent, il importe que le Droit choisisse les bons concepts qui permettront de guider les parlements, les gouvernements et les juges dans le choix des solutions qu'offrent la technologie. Tel est l'objet du présent essai. Le concept de "vie privée" a mauvaise presse à l'heure de la transparence, invoquée comme vertu absolue. Outre que le secret garde toute sa valeur à l'heure des algorithmes au fonctionnement opaque et prédictifs de nos comportements et choix, la jurisprudence donne au concept un sens nouveau, celui de permettre à chacun de "forger son identité". Dans notre monde du numérique, au-delà de la protection de nos données que le Règlement européen assure, le concept de vie privée n'est-il pas le concept adéquat que le Droit nous donne pour affronter les défis de notre société du numérique ?

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  12. Business models et trajectoires stratégiques à l'ère digitale

    Benoît Demil, Levan Sardjeveladze, Collectif Collection : Economie et gestion
    EAN : 9782356715500
    Ecole Des Mines | Grand Format | Paru le 10/04/2019 > Voir le résumé

    Le marché mondial du jeu vidéo pèse aujourd'hui près de 100 milliards de dollars. Dernier-né des industries culturelles, ce marché a connu une transformation radicale de son environnement en une dizaine d'années avec la digitalisation des produits et des circuits de distribution, l'émergence des GAFAM et la diffusion du téléphone mobile. Dans cet environnement devenu complexe et dynamique, comment les studios de développement de jeu vidéo réussissent à tirer leur épingle du jeu ? Comment évoluer et survivre dans un environnement dominé par des entreprises mondiales ? Comment se crée aujourd'hui la valeur dans ce secteur d'activités ? Voici quelques-unes des questions sur lesquelles le présent ouvrage se penche à travers l'étude des business models des studios de développement. 12 cas d'entreprises sont retracés et analysés afin de mettre en lumière des trajectoires entrepreneuriales à la fois passionnantes et riches d'enseignements. L'ouvrage intéressera aussi bien les passionnés de jeux vidéo que les entrepreneurs, les étudiants et les académiques désirant comprendre l'histoire et les perspectives de ce secteur.

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  13. L'économie en 100 mots d'actualité

    Christophe Degryse Edition : 6e édition
    EAN : 9782807320215
    DE BOECK SUP | Grand Format | Paru le 18/03/2019 > Voir le résumé

    L'actualité économique et sociale rythme notre quotidien. Chaque jour apporte son lot de nouvelles : crise ou croissance, emploi ou chômage, pouvoir d'achat ou austérité, création ou restructuration d'entreprises, déficits ou (plus rarement ! ) excédents publics... Sont aujourd'hui annoncées la " 4e Révolution industrielle " et la transformation numérique de la société : digitalisation, robotisation, intelligence artificielle... Par ailleurs, le réchauffement climatique interroge la viabilité du modèle industriel actuel. Faut-il inventer un nouveau paradigme de développement ? Ce sont ces débats que le présent ouvrage tente d'introduire, en partant de mots couramment utilisés dans les médias. Qu'est-ce que le produit intérieur brut (PIB), et qu'exprime-t-il réellement ? Quels sont les avantages du commerce international, et pourquoi les accords de libre-échange suscitent-ils autant de controverses ? Quel est le rôle de la bourse, et la spéculation a-t-elle une utilité ? A quoi sert une banque centrale, et faut-il craindre les cryptomonnaies ? Décortiquer ces mots pour tenter, dans une démarche journalistique, de les inscrire dans le cadre des débats sociétaux qui les entourent, tel est l'objectif de cet ouvrage afin de fournir au lecteur des clés pour approfondir sa réflexion.

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  14. Tapas de droit notarial

    Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael, Collectif Collection : Patrimoine et notariat - Edition : Edition 2018
    EAN : 9782807911147
    Larcier | Grand Format | Paru le 26/02/2019 > Voir le résumé

    Actualité législative belge et européenne oblige, les Tapas 2018 s'arrêtent sur les régimes matrimoniaux. En plus des difficultés récurrentes que suscite l'inventaire, qui fournit l'occasion d'une contribution originale, les auteurs mettent en lumière les nouveautés apportées par la loi du 22 juillet 2018 dans une optique pratique, éclairée par le devoir de conseil du notaire, qui sort renforcé de la réforme. La qualification des parts de société, des biens professionnels, de la clientèle et des assurances-vie en régime de communauté est tour à tour examinée, de même que le sens et les contours de l' "apport anticipé" . Différentes clauses modalisant ou explicitant les nouvelles dispositions légales sont présentées. Pure et simple ou assortie d'une clause de participation aux acquêts, la séparation de biens est ensuite étudiée sous toutes ses coutures, et de nouveaux modèles de contrats sont proposés. Une liquidation chiffrée d'un régime de participation aux acquêts est passée à la loupe. Le règlement européen "régimes matrimoniaux" , qui entre en application le 29 janvier 2019, retient enfin l'attention, en guise de clôture de cette édition. Les Tapas, par lesquels les enseignants du master en notariat de l'UCLouvain partagent les fruits de leurs travaux, sont l'occasion d'un échange et d'un approfondissement de la réflexion, en même temps que d'une convivialité et d'un plaisir partagés. Qu'il en soit de cette édition comme de celles qui l'ont précédée !

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  15. REVUE ECONOMIE REGIONALE ET UR

    Collectif Collection : Revue d'économie régionale et urbaine
    EAN : 9782200932121
    Armand Colin | Grand Format | Paru le 09/02/2019 > Voir le résumé

    La Revue d'Economie Régionale et Urbaine veut stimuler la production et l'échange des connaissances dans le champ de la science régionale. Pluridisciplinaire, elle rend compte des grandes questions urbaines et régionales contemporaines et publie des analyses constituant des apports aux théories, méthodes et modèles de l'économie spatiale. La Revue d'Economie Régionale et Urbaine favorise la recherche francophone dans les domaines de l'analyse spatiale, de l'économie urbaine et de l'aménagement, de la croissance régionale, de l'environnement, des politiques publiques territoriales et de la gouvernance. Elle participe par ailleurs aux débats théoriques et aux préoccupations des politiques économiques au niveau international.

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  16. Management du risque : une approche stratégique

    Géraldine Sutra EAN : 9782124656806 Afnor | Grand Format | Paru le 30/01/2019 > Voir le résumé

    Le management du risque n'a cessé d'évoluer ces dernières années. Les attentes croissantes de la gouvernance, relayées par la parution des nouveaux référentiels COSO ERM et ISO 31000, conduisent à des changements dans la nature des analyses, ainsi qu'à une professionnalisation des acteurs. Cette évolution implique une meilleure prise en considération de l'environnement interne et externe. La cartographie des risques est la pierre angulaire sur la base de laquelle les risques sont le plus souvent présentés. Sa réalisation doit dorénavant intégrer une dimension plus stratégique. Cette publication inédite s'appuie sur les nouveaux référentiels COSO ERM 2017 et ISO 31000 : 2018. Au fil de la lecture et au travers des encadrés "nouveaux référentiels", les nouveautés sont explicitées et mises en perspective en fonction de thèmes clefs. Ce titre permet aux responsables risques et QSE de prendre du recul et de construire une cartographie des risques globale et performante. La partie 1 s'attache à présenter les fondamentaux d'une démarche de management du risque, d'une part, et de stratégie, d'autre part. La partie 2 présente en détail la norme ISO 31000 : 2018. Les nouveautés y sont plus particulièrement mises en valeur. Cette partie permet au lecteur de s'approprier les bonnes pratiques, mais également de challenger sa méthodologie de réalisation des cartographies. La partie 3 propose des outils d'analyse pour intégrer une vision stratégique dans les analyses de risques. Des exemples et des focus pratiques illustrent la mise en oeuvre de ces outils. Voilà un livre rigoureux et indispensable pour tout responsable risques pour s'adapter aux nouveaux référentiels et faire de sa cartographie l'outil de référence !

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  17. Les robots, mon emploi et moi

    Erwann Tison Collection : ESK.ECO/POLITIQ
    EAN : 9782822405843
    Ma | Grand Format | Paru le 22/01/2019 > Voir le résumé

    De plus en plus de salariés s'inquiètent des effets du numérique sur leur emploi. Intelligence artificielle, robotique, blockchain : la 4e révolution industrielle est une révolution protéiforme, puissante, multisectorielle dont les effets sont aujourd'hui encore assez flous. Une chose est néanmoins certaine, de nombreux emplois vont disparaître, et contrairement aux autres révolutions industrielles, les personnes touchées ne seront pas uniquement les moins qualifiées : en plus des manutentionnaires, des hôtes de caisse et des secrétaires, le numérique pourrait bien faire disparaître les médecins, les avocats, et les banquiers. Loin des discours anxiogènes, cet ouvrage s'intéresse concrètement aux métiers qui vont disparaître en estimant le nombre d'actifs pouvant perdre leur emploi. Mais il ne s'arrête pas aux constats, il propose aussi trois pistes de réformes concrètes, à court, moyen et long terme, visant à faciliter l'émergence de nouveaux emplois. Les transformations technologiques en cours vont entraîner des bouleversements inédits pour notre société. Les anticiper au mieux sera la meilleure façon de s'y préparer.

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  18. Sûretés & garanties au Grand-Duché de Luxembourg

    Antoine Cuny de la Verryère, Véronique De Meester Collection : Vademecum - Edition : 2e édition
    EAN : 9782879980157
    Promoculture | Grand Format | Paru le 15/01/2019 > Voir le résumé

    Le droit Luxembourgeois offre une vaste palette de mécanismes juridiques pour protéger les intérêts des créanciers : gages, hypothèques, caution, compensation, covenants, fiducie, dérivés, assurances, legal opinion, dation en paiement, quasi-suretés. . . . Leurs règles spécifiques de formation et d'exécution résultent, cependant, tant des textes de droit que des décisions de justice et des pratiques de marché. Aussi, leur appréhension respective apparaît-elle souvent comme délicate quoiqu'indispensable pour la conclusion des transactions. Afin de donner une vue globale, il importe de présenter, de façon synthétique, les différentes modalités juridiques et pratiques, tout en les comparant avec celles des droits voisins (belge, français, allemand, anglais). Cet ouvrage, exclusivement consacré aux garanties au Grand-Duché, constitue un outil indispensable pour tout praticien ou étudiant souhaitant se repérer dans un environnement juridique complexe en perpétuelle évolution.

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  19. Le nouveau code des sociétés et des associations

    Collectif EAN : 9782807203778 Anthemis | Grand Format | Paru le 17/12/2018
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  20. Les avocats et le blanchiment : actualités, enjeux et perspectives

    Olivier Creplet, Bruno Dessart, Collectif Collection : Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
    EAN : 9782807907218
    Larcier | Grand Format | Paru le 27/11/2018 > Voir le résumé

    L'ouvrage dresse un état des lieux complet et actualisé de la problématique du blanchiment de capitaux, sous l'angle spécifique de ses implications pour la profession d'avocat. Il rappelle les contours de l'assujettissement de l'avocat à la réglementation préventive du blanchiment de capitaux. Il détaille les obligations matérielles qui lui incombent, en tant qu'entité assujettie, lorsqu'il tombe dans le champ d'application de la loi, tout en ayant égard aux exceptions importantes aménagées pour tenir compte du secret professionnel et des droits de la défense. Il est tenu compte de la généralisation de l'approche fondée sur les risques qui autorise une modulation des devoirs de vigilance en fonction de l'appréciation du risque. Les implications concrètes de la réglementation préventive sur l'organisation et l'exercice de la profession, notamment en association, sont exposées. La question du contrôle, de son organisation et ses structures est examinée. La réglementation préventive du blanchiment de capitaux est rapprochée d'autres domaines du droit, tels que la responsabilité civile, la protection des données personnelles, la vie privée ou les obligations de discrétion professionnelle. Une contribution s'attache spécifiquement au volet pénal, moins dense par le nombre de dispositions concernées mais tout aussi important, par ses implications, que l'arsenal préventif. Une attention spéciale est prêtée aux évolutions en cours, dans une matière en perpétuel développement. Tels sont les thèmes juridiques qu'aborde le présent ouvrage, fruit de l'après-midi d'étude organisée le 24 octobre 2018 sous l'égide de la Conférence du jeune barreau de Bruxelles.

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  21. Repenser l'entreprise

    Alain Desreumaux, Jean-Pierre Bréchet Collection : Capitalismes, éthique, institutions
    EAN : 9782757423639
    Presse Universitaire | Grand Format | Paru le 24/10/2018 > Voir le résumé

    On finit par ne plus savoir pourquoi les entreprises existent : pour produire des biens et services utiles ? pour faire du profit ? pour créer de l'emploi ? pour assurer d'autres missions, mais lesquelles ? Dans les débats contemporains, la confusion règne. On aimerait que les théories de l'entreprise nous éclairent mais, à proprement parler, il n'en existe pas. Une réponse théorique exigeante est à construire. Nous proposons une théorie de l'entreprise fondée sur le Projet, avec un P majuscule.

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  22. Une chimère américaine

    Raphaël Ramos Collection : Etudes internationales et stratégiques
    EAN : 9782367812700
    Univ P Valery | Grand Format | Paru le 30/09/2018 > Voir le résumé

    De Pearl Harbor à l'affaire Snowden, en passant par le 11-Septembre, la communauté du renseignement des Etats-Unis ne cesse d'attirer l'attention. A travers ses errements, cette bureaucratie devenue tentaculaire suscite de nombreuses questions sur son efficacité et son organisation singulière, qui la rapproche d'une chimère, un ensemble composite dépourvu d'unité. Si les dysfonctionnements qui en résultent sont identifiés depuis les années 1940, sa physionomie semble immuable. Aussi l'objectif d'un appareil de renseignement intégré est-il une autre chimère que les gouvernements américains poursuivent inlassablement depuis la fin de la seconde guerre mondiale. Comment expliquer cette spécificité américaine ? A partir d'archives récemment déclassifiées, cet ouvrage explore les origines de la communauté du renseignement à travers une étude croisée de la genèse de ses deux principales composantes, la CIA et la NSA. Intervenue entre 1945 et 1953, la création de ces deux agences nous plonge dans les débuts de la guerre froide à Washington, de l'élaboration de la stratégie de containment à la réorganisation des moyens gouvernementaux de sécurité et de défense.

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  23. Droit pénal général

    Jean Larguier, Philippe Conte, Patrick Maistre du Chambon Collection : Mémentos Dalloz. Série Droit Privé - Edition : 23e édition
    EAN : 9782247179756
    Dalloz | Grand Format | Paru le 04/09/2018 > Voir le résumé

    Le droit pénal général concerne l'étude de l'infraction, c'est-à-dire de l'incrimination, et de la peine. Cet ouvrage analyse les différents éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Ce Mémento est à jour des dernières évolutions législatives. Figurent également dans l'ouvrage les solutions jurisprudentielles les plus récentes, tant nationales qu'européennes. Par son succès, ce Mémento de droit pénal général n'a cessé de prouver non seulement qu'il est très utile à ceux qui, par leur profession ou leurs études, ont déjà des connaissances, mais aussi qu'il rend les plus grands services aux candidats des examens et à des concours, qui abordent pour la première fois la matière travers sa seule lecture.

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  24. Droit fiscal de l'entreprise et fiscalité notariale

    Christophe de La Mardière Collection : Exercices pratiques
    EAN : 9782275038919
    Lgdj | Grand Format | Paru le 03/09/2018 > Voir le résumé

    L'assimilation du droit fiscal des affaires ne peut être acquise qu'en faisant des exercices. Ceux-ci permettent en effet de s'assurer que les règles ont bien été comprises. De plus, résoudre des cas pratiques conduit à pouvoir retenir le cours avec une plus grande facilité. Ce livre permet d'acquérir cet entraînement et prépare directement aux travaux dirigés comme à l'examen. Il comporte 70 exercices correspondant au manuel (Ch. de la Mardière, Droit fiscal de l'entreprise et fiscalité notariale, LGDJ, coll. Manuel, 2018), dont il est le complément. Les cas pratiques qui s'y trouvent proposés sont accompagnés d'une correction approfondie, pédagogique et raisonnée. Cet ouvrage a été conçu pour les étudiants en droit (master 1), AES (même année) et gestion (écoles de commerce et universités).

    Qté.
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  25. Droit constitutionnel et institutions politiques

    Jean-Paul Jacqué Collection : Mémentos Dalloz. Série Droit public - Edition : 12e édition
    EAN : 9782247178544
    Dalloz | Grand Format | Paru le 21/08/2018 > Voir le résumé

    Ce Mémento présente l'ensemble des questions du programme de droit constitutionnel de première année des études de droit et des instituts d'études politiques : théorie générale du droit constitutionnel, principaux régimes politiques étrangers, histoire constitutionnelle française, étude approfondie de la Ve République. Comme tel, il est également utilisable pour la préparation du programme de droit public de l'ensemble des concours administratifs. A l'instar des autres ouvrages de la même collection, la présentation des questions a fait l'objet d'un soin tout particulier de manière à permettre au lecteur d'appréhender rapidement l'ensemble de la matière.

    Qté.
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  26. Exercices de droit des obligations

    Daniel Bert, Kami Haeri Collection : CRFPA
    EAN : 9782356443199
    Enrick | Grand Format | Paru le 20/08/2018 > Voir le résumé

    Les exercices corrigés de la Collection CRFPA vous permettent d'éprouver vos connaissances en vous proposant des cas pratiques et des consultations corrigés. Cet ouvrage comporte deux volets : une partie méthodologique et une partie d'exercices corrigés (25 sujets corrigés, dont la consultation donnée à l'examen national d'accès au CRFPA pour 2017). Les consultations couvrent l'intégralité du programme de droit des obligations (contrats, responsabilité, régime des obligations et preuves). Les entraînements portent sur des sujets d'actualité, susceptibles d'être donnés à l'examen. La réussite à l'examen d'entrée au CRFPA nécessite un solide socle de connaissances dans les matières fondamentales, une bonne méthodologie, une bonne connaissance de l'actualité, ainsi qu'un entraînement régulier. Présentée dans un graphisme soigné, chaque consultation est séquencée suivant des rubriques récurrentes (Orientation ; Méthodologie ; Corrigé) renvoyant aux fiches de l'ouvrage de cours correspondant.

    Qté.
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  27. La fiducie : assise théorique et applications pratiques

    Francois Barrière, Bruno Berger-Perrin, Alexandra Braun, Pierre Crocq, Collectif Collection : Actualités de droit de l'entreprise
    EAN : 9782711029853
    Lexis | Grand Format | Paru le 04/07/2018 > Voir le résumé

    Ce volume reproduit les actes du colloque, organisé à l'occasion du 10e anniversaire de la promulgation de la loi instituant la fiducie en France et de la création d'un titre XIV dans le livre III du code civil, intitulé "La fiducie : assise théorique et applications pratiques" ("Trusts in civil law jurisdictions : operational and theoretical perspectives"), qui s'est tenu le 29 septembre 2017 à l'Université Lyon 2 (Cornue de Lyon), avec le soutien de sa faculté de droit et du laboratoire DCT et en y associant l'ACE Lyon, l'ANDJCE et le CNB. Ces actes analysent : d'une part, les principaux aspects du régime de la fiducie en droit civil, que ce soit les pouvoirs du fiduciaire, les droits des bénéficiaires, etc. Le tout dans une perspective transnationale, en s'enrichissant d'analyses comparatives des experts étrangers les plus réputés en ce domaine ; d'autre part, des applications pratiques de la fiducie et leurs aspects juridiques.

    Qté.
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  28. Méthodologie des épreuves écrites et de l'exposé-discussion

    Céline Laronde-Clérac, Agnès de Luget, ollectif Collection : CRFPA - Edition : 2e édition
    EAN : 9782275044613
    Lgdj | Grand Format | Paru le 18/06/2018 > Voir le résumé

    Cet ouvrage a pour objectif d'apporter aux étudiants candidats aux épreuves de l'examen national d'accès au CRFPA des conseils de méthode appliqués. Après une présentation des nouvelles modalités de l'examen, les auteurs s'attachent à présenter chaque épreuve, les conseils adaptés et des épreuves types corrigées et commentées au plus près des attentes du jury. L'ouvrage est placé sous la direction de deux maîtres de conférences, spécialisés en droit privé et en droit public : -Céline Laronde-Clérac, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, ancienne directrice de l'IEJ de La Rochelle, intervenante à l'IMJA qui succède à l'IEJ depuis septembre 2017 ; -Agnès de Luget, maître de conférences en droit public intervenant auprès des étudiants de l'IMJA de La Rochelle. Apportent également leurs contributions à cet ouvrage : Gérald Faucou, magistrat, Vice-président du TGI de Niort et Didier Salvi, Président assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux ; Marie-Luce Bernard et Sabine Bertolaso, maîtres de conférences en droit privé à l'université de La Rochelle. L'ensemble des contributeurs intervenant auprès des étudiants de l'IMJA de La Rochelle.

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  29. Gérer les ingérables

    Jean-Edouard Grésy Collection : Formation permanente - Edition : 4e édition
    EAN : 9782710132554
    Esf | Grand Format | Paru le 13/06/2018 > Voir le résumé

    Au travail, un individu consacre plus de deux-tiers de son temps à rechercher un terrain d'entente avec ses interlocuteurs ! Supérieurs hiérarchiques, collaborateurs, collègues, clients, fournisseurs... les face-à-face sont multiples et peuvent se révéler parfois périlleux. Dans cet ouvrage, l'auteur propose une boîte à outils complète pour gérer efficacement toutes les situations difficiles, quelles que soient les circonstances : comment aborder et conduire un entretien épineux ; comment décrypter et neutraliser les comportements nuisibles ; comment poser des limites et négocier les règles du jeu. Chacun pourra ainsi aborder en toute sérénité les sujets de désaccord, les non-dits et la mauvaise foi ; et même repérer et s'adapter à certains troubles de la personnalité.

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  30. La maîtrise des risques en entreprise

    Xavier Bernard, Olivier Gauthey, Marc Paley, Guy Migault EAN : 9782124656578 Afnor | Grand Format | Paru le 06/06/2018 > Voir le résumé

    Les enjeux de maîtrise des risques sont immenses dans les entreprises, car le coût humain, social et économique des accidents du travail, maladies professionnelles et autres dommages matériels ou environnementaux, est particulièrement élevé, y compris en matière d'image de marque. Ce livre pédagogique vous accompagne pas à pas pour mettre en place une démarche (sous forme d'amélioration continue) de maîtrise des risques. Nos trois auteurs, experts du domaine, s'appuient sur des retours d'expérience, des outils et avancent leur méthodologie : " construire-renforcer-pérenniser ". Elle permet de positionner la maitrise des risques au sein de l'entreprise dans le contexte actuel. Conseils pratiques, préconisations et mises en garde ponctuent ce livre recette qui facilitera la mise en uvre et le suivi de votre démarche de maitrise des risques. A lire sans tarder donc !

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