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  1. La participation des salariés

    Patricia Crifo, Antoine Rebérioux Collection : Sécuriser l'emploi
    EAN : 9782724624809
    Sciences Po | Poche | Paru le 21/08/2019 > Voir le résumé

    Promu par les innovations managériales, l'engagement des salariés au travail trouve une issue logique dans leur participation aux décisions de l'entreprise. Cette participation répond en outre à l'aspiration des salariés et de leurs représentants à intervenir sur les conditions de travail, à discuter des questions d'emploi et de rémunération, ainsi que des choix stratégiques de leur entreprise. Certains à discrétion des directions, d'autres obligatoires, les dispositifs de participation que recense et analyse cet ouvrage revêtent des formes diverses : droit économique du comité d'entreprise, négociation collective, représentation au conseil d'administration, etc. Comment ces canaux s'articulent-ils ? Comment contribuent-ils à l'amélioration des conditions de travail, à la transition écologique, à la responsabilité sociale des entreprises ? Que peut-on en attendre, en termes de compétitivité ? Un tour d'horizon synthétique et critique, alors que la loi PACTE du 22 mai 2019 prescrit une plus grande participation des salariés au capital et aux décisions stratégiques des entreprises.

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  2. Le mémento de l'EIRL

    Yves de La Villeguérin EAN : 9782757907290 Fiduciaire | Grand Format | Paru le 21/08/2019 > Voir le résumé

    Cet ouvrage pratique permet de tirer parti du nouveau statut d'EIRL. Il présente clairement toutes les règles relatives à la composition du patrimoine affecté, les possibilités de financement et les formalités de création, ainsi que les règles de fonctionnement. Sont également étudiés dans cet ouvrage les choix fiscaux offerts à l'EIRL, son statut social, ses obligations comptables, ainsi que la situation de son conjoint ou de son compagnon.

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  3. L'Obsolescence programmée des objets

    Bernard London, Marjorie Ribant Collection : Petite collection
    EAN : 9791030411850
    Allia | Poche | Paru le 21/08/2019 > Voir le résumé

    Nous devons suivre le principe de la Nature qui crée et détruit, et poursuit ce processus d'élimination et de substitution au fil des siècles. Bernard London.

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  4. L'argent

    Charles Péguy Collection : La très petite collection
    EAN : 9791030411058
    Allia | Poche | Paru le 21/08/2019
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  5. Dictionnaire de la médiation

    Jean-Louis Lascoux EAN : 9782710139065 Esf | Grand Format | Paru le 21/08/2019
    Qté.
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  6. Le dernier homme et la fin de la révolution

    Daniel Zamora, Mitchell Dean Collection : Futur proche
    EAN : 9782895963028
    Lux Canada | Grand Format | Paru le 21/08/2019 > Voir le résumé

    La dernière décennie de Michel Foucault a coïncidé avec l'agonie des espoirs de transformation sociale qui avaient marqué l'après-guerre. Face à cette "fin de la révolution", le philosophe a tenté de réinventer la manière dont nous pensons la politique et la résistance, ce que sa génération n'avait, jugeait-il, pas réussi à faire. C'est dans cette perspective qu'il s'est intéressé au néolibéralisme en tant qu'outil permettant de repenser les fondements conceptuels de la gauche et d'imaginer une gouvernementalité plus tolérante aux expérimentations sociales, ouvrant un espace aux pratiques minoritaires et à une plus grande autonomie du sujet vis-à-vis de lui-même. Le moyen, en somme, de réaliser le projet énoncé à la fin de sa vie, celui de n'être "pas tellement gouverné". Et c'est ainsi que, dans sa quête d'une "gouvernementalité de gauche", Foucault a anticipé et contribué, en quelque sorte, au façonnement de la situation politique contemporaine.

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  7. Promotion Félix Eboué 1952-1954

    Comité d'histoire de l'ENA Collection : Cahiers pour une histoire de l
    EAN : 9782111458925
    Ena Strasbourg | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    La série des Cahiers consacrés aux promotions anciennes de l'ENA se poursuit ici avec le présent Cahier consacré à la promotion Félix Eboué (1952-1954). Ce numéro des Cahiers de l'Ena se distingue par la richesse des témoignages qui en constituent la partie la plus substantielle et qui fournissent de nombreuses informations sur la manière dont les élites administratives étaient formées. Arnaud Teyssier, dans sa contribution à ce douzième Cahier, souligne la place importante déjà prise par l'Ena dans la fonction publique en construction : "Nous pouvons saisir une institution neuve dans son essence, mais aussi une dynamique administrative en devenir".

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  8. IA, robots et droit

    Alain Bensoussan, Jérémy Bensoussan Collection : Lexing - Technologies avancées
    EAN : 9782802763673
    Bruylant | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    L'intelligence artificielle et la robotique constituent incontestablement des leviers de croissance de nature à modifier, en profondeur, les modes de production et les modèles économiques existants, en plus de susciter, pour certaines de leurs formes, de nouveaux types de rapports sociaux qui ne seraient pas purement humains. La singularité du robot dans l'espace juridique a vocation à s'accentuer ; symétriquement, tandis que la pertinence de la qualification de bien meuble décroît, la nécessité de doter le robot intelligent d'un statut juridique inédit se fait plus pressante. Ce mouvement en vases communicants a ceci de particulier qu'il semble à la fois unilatéral et irréversible : la puissance de l'industrie robotique, l'implication des plus grands acteurs de l'économie numérique, l'importance des enjeux financiers, l'engouement de la recherche et l'appétence sociale constituent, ensemble, une assise particulièrement solide à l'avènement de la robotique intelligente. Une fois la rupture technologique consommée - résultant de la liberté dont disposera bientôt le robot, elle-même continuellement renforcée par ses capacités d'apprentissage -, le droit n'aura d'autre choix que de s'aligner. En France comme en Europe et dans le monde, les cadres réglementaire et éthique commencent déjà à se dessiner. Cet ouvrage complète le Minilex Droit des robots publié en 2015 en passant en revue toutes les disciplines : droit de la personne, droit de la consommation, contrat, responsabilité, assurance, propriété intellectuelle, droit pénal, données personnelles, sécurité, éthique, droit à la transparence des algorithmes, neurodroit, etc. , mais également des technologies (chatbots, blockchain, bionique, neurosciences, etc.) et des secteurs d'activité (usine 4. 0, armement, banque et finance, justice, santé, etc.). Il comporte en outre une analyse comparative de 21 chartes éthiques et codes de conduite, qui permettent dans un premier temps d'accompagner ces mutations technologiques dans la zone Europe, Asie, Etats-Unis et France.

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  9. DCG 1ère année en fiches mémo

    Alain Burlaud, Françoise Rouaix, Jean-Louis Echeviller, Jean-François Soutenain, Collectif Edition : Edition 2019
    EAN : 9782216152919
    Foucher | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Tout le programme de la 1re année du DCG sous forme de fiches mémos : UE 1 Fondamentaux au droit, UE 5 Economie contemporaine, UE 8 Systèmes d'information et de gestion, UE 9 Comptabilité. Un ouvrage synthétique et efficace pour revoir les fondamentaux. Pour se donner toutes les chances de réussite, utiliser en complément "Toutes les épreuves de la 1re année de DCG" !

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  10. Toute la 3e année DCG en fiches mémo

    Foucher Edition : Edition 2019
    EAN : 9782216152933
    Foucher | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Tout le programme de la 1re année du DCG sous forme de fiches mémos : UE 3 Droit social, UE 7 Management, UE 11 Contrôle de gestion. Un ouvrage synthétique et efficace pour revoir les fondamentaux. Pour se donner toutes les chances de réussite, utiliser en complément "Toutes les épreuves de la 3e année de DCG" !

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  11. DCG 2ème année en fiches mémo

    Alain Burlaud, José Destours, Annaïck Guyvarc'h, Jean-Yves Jomard, Collectif Edition : Edition 2019
    EAN : 9782216152926
    Foucher | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Tout le programme de la 2e année du DCG sous forme de fiches mémos : UE 2 Droit des sociétés, UE 4 Droit fiscal, UE 6 Finance d'entreprise, UE 10 Comptabilité approfondie. Un ouvrage synthétique et efficace pour revoir les fondamentaux. Pour se donner toutes les chances de réussite, utiliser en complément "Toutes les épreuves de la 2e année de DCG" !

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  12. Groupes de sociétés

    Francis Lefebvre Collection : Mémento pratique - Edition : Edition 2019-2020
    EAN : 9782368934272
    Lefebvre | Grand Format | Paru le 20/08/2019
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  13. Droit international public général

    Olivier Blin, Lucien Rapp Collection : Paradigme - Métiers - Edition : 2e édition
    EAN : 9782390132431
    Bruylant | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    L'importance du droit international ne se dément pas aujourd'hui, qu'il s'agisse des enjeux à dimension mondiale - la crise économique et financière, la question migratoire, la lutte contre le terrorisme ou encore le dossier du climat - qui mobilisent les responsables politiques des principales puissances du monde, comme de l'articulation entre les règles internationales et les règles nationales, laquelle intéresse directement les justiciables susceptibles d'agir devant leur juge interne en invoquant certaines règles régionales ou universelles. Il faut dire que la société internationale a profondément évolué ces soixante dernières années avec le développement des organisations internationales (l'ONU bien sûr, mais aussi le Conseil de l'Europe, l'OCDE, l'OMC...) - dont certaines ont donné naissance à de véritables sous-systèmes autonomes (celui de l'Union européenne tout particulièrement) -, la création de juridictions internationales (CIJ, CrEDH, CJUE, Tribunal international du droit de la mer et plus récemment CPI), l'affirmation progressive des acteurs privés (ONG, multinationales et individus), et la transformation des modes de formation des sources internationales avec l'essor de la Soft Law à côté de la Hard Law traditionnelle. Dans ces conditions, de nombreuses questions se posent : l'Etat a-t-il encore la "taille critique" pour agir efficacement au niveau international ? ; est-il pertinent de prétendre qu'il existe une crise des organisations internationales ? ; quelle est la compétence de la CPI ? ; les traités sont-ils les seules sources du droit international public ? ; quelles sont les caractéristiques de la responsabilité internationale ? ... Voici quelques-uns des débats abordés dans cet ouvrage destiné aux étudiants de tous niveaux, intéressés par les questions internationales.

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  14. Contentieux administratif

    Olivier Le Bot Collection : Paradigme - Manuels - Edition : Edition 2020
    EAN : 9782390132301
    Bruylant | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Les juridictions administratives rendent plus de 200 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers. L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le déroulement du procès obéissent à des règles complexes destinées à assurer l'égalité des parties en présence. L'objet de cet ouvrage est de les rendre accessibles à tous, au moyen d'une présentation claire et didactique. Les développements s'articulent en trois parties : les juges, les recours, le procès. A jour au 1er juin 2019, avec notamment : - la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; - le décret n° 2019-82 du 7 février 2019 modifiant le Code de justice administrative.

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  15. Loi Pacte

    Ludovic Arbelet, Lydia Bebawy, Leslie Brassac, Catherine Cadic, Collectif EAN : 9782850863578 ED LEGISLATIVES | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    La loi relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite "loi PACTE", a pour objectif de lever les freins à la création et à la croissance des entreprises tout en les sensibilisant aux enjeux sociétaux. Le texte, qui comporte 221 articles, touche les principaux domaines du droit. D'abord le droit des sociétés, avec la réforme emblématique du régime de certification des comptes sociaux par les commissaires aux comptes. Mais également le droit commercial, les procédures collectives, le droit des sûretés et l'assurance-vie. Sans compter un important volet social, qui remet à plat les seuils d'effectifs, redynamise l'épargne salariale et simplifie l'épargne retraite. Cet ouvrage permet au lecteur d'appréhender les enjeux pratiques de la loi PACTE, en facilitant leur compréhension par l'inclusion de nombreux tableaux. Il associe le savoir-faire des équipes rédactionnelles des Editions Législatives à l'expertise de professionnels du terrain, qui apportent leur éclairage sur les mesures phares de la loi. Il est l'outil indispensable des juristes d'entreprise, des DRH et des professionnels du droit (avocats, magistrats, huissiers, greffiers de tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires judiciaires) et du chiffre (experts-comptables et commissaires aux comptes). A noter : cet ouvrage est à jour des décrets déterminant les seuils de certification des comptes et des allègements comptables prévus par la loi PACTE. Par ailleurs, s'agissant des retraites chapeau, il intègre une ordonnance du 3 juillet 2019.

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  16. Concours adjoint administratif territorial

    Olivier Bellégo Collection : Admis concours de la fonction publique - Edition : Edition 2020
    EAN : 9782311206630
    Vuibert | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Tous les outils pour réussir les concours et l'examen professionnel d'adjoint administratif territorial (externe, interne et 3e voie) ! Ce manuel permet de préparer les épreuves écrites et orales des concours et de l'examen professionnel d'adjoint administratif territorial principal de 2e classe : - Admissibilité : Compréhension de texte ; Vocabulaire, Orthographe et grammaire ; Tableau numérique - Admission : Entretien avec le jury ; Bureautique ; Droit Pour assurer votre réussite, ce livre complet vous propose : - Une auto-évaluation - Des plannings de révision - Une méthode pas à pas et des conseils du jury - Les connaissances indispensables à maîtriser - 100 exercices corrigés - 15 annales récentes corrigées (sujets de la session 2018 inclus) + OFFERT : des annales corrigées supplémentaires

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  17. Le tout-en-un Score IAE-Message

    Collectif Collection : Admis Ecoles de management - Edition : Edition 2020
    EAN : 9782311206692
    Vuibert | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Le tout-en-un pour réussir les épreuves du Score IAE-Message ! Le Score IAE-MESSAGE se présente sous la forme de 170 questions réparties en 4 épreuves : - Culture générale, économique et managériale (50 questions) - Compréhension et expression écrite en français (50 questions) - Raisonnement logique et numérique (20 questions) - Compréhension et expression écrite en anglais (50 questions) auxquelles le candidat doit répondre avec justesse et le plus rapidement possible dans un délai de 3h00. Ce manuel super complet propose une méthode efficace pour atteindre 400 points au Score IAE-MESSAGE. Pour faire la différence, il propose une préparation complète : - Personnalisez vos révisions grâce à un test d'auto-évaluation - Organisez vos révisions grâce à un planning de révisions - Maîtrisez chaque épreuve grâce à une méthode pas à pas et à des conseils pour le jour J, des stratégies de réponse et des astuces des formateurs - Approfondissez vos connaissances à l'aide de cours complets et synthétiques - 1600 QCM d'entraînement corrigés, classés par grands thèmes - W10 concours blancs chronométrés et corrigés pour vous entraîner dans les conditions de l'épreuve

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  18. 1000 QCM de culture générale

    Collectif Collection : Admis concours de la fonction publique
    EAN : 9782311207668
    Vuibert | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Un entraînement intensif pour réussir les épreuves de culture générale (écrits et oraux) ! Ce livre en fiches propose 1000 QCM de culture générale pour préparer les concours de la fonction publique. Classés par thèmes, les QCM abordent tous les aspects de la culture générale évalués lors des épreuves des concours : - Les connaissances générales (histoire et géographie, arts et littérature, sciences et techniques, sports et loisirs, religions, mythologie...) - L'actualité en France et à l'international (faits marquants, géopolitique...) - La culture administrative (institutions françaises et européennes, fonction publique, collectivités territoriales, justice) En fin d'ouvrage, des séries de QCM de difficulté progressive et mélangeant tous les thèmes permettent aux lecteurs de mesurer leur progression. Tous les QCM sont suivis de corrigés.

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  19. Les dessous du marketing et de la communication

    ulien Féré, Isabelle Bascou, Karine Berthelot-Guiet, Anne Bock, Collectif EAN : 9782340033962 Ellipses Market | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Cet ouvrage, qui réunit des praticiens " éclairés " , prend le temps de poser les différents concepts qui gravitent autour du marketing et de la communication en 3 parties : le consommateur , la marque , la rencontre . Chaque contributeur propose des méthodes (grilles de lectures , outils , ou tout simplement références critiques) afin de penser ces métiers qui semblent en révolution permanente sur le long terme, et appréhender de nouveaux concepts qui apparaîtront a posteriori.

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  20. A vos maths ECS

    Sylvain Rondy Edition : 8e édition
    EAN : 9782340032651
    Ellipses Market | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Epreuves de mathématiques du concours EDHEC posées de 2008 à 2019 de l'option scientifique avec tous les corrigés précédés de nombreux conseils (méthode, rédaction, aide à la résolution, fautes à éviter). Cet ouvrage couvre les quatre grandes parties du programme : analyse, algèbre linéaire, probabilités et informatique.

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  21. Droit administratif

    Didier Truchet Collection : Thémis - Edition : 8e édition
    EAN : 9782130817437
    Puf | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Au sein du droit français, le droit administratif est une composante du droit public et s'applique à l'activité administrative des personnes recrutées par l'Etat. Il suit un programme politique d'organisation de la Cité : mettre l'appareil administratif au service de l'intérêt général, promouvoir la solidarité et la sécurité, assurer l'équilibre entre l'efficacité de l'Administration et le développement des droits des citoyens, et contribuer aujourd'hui à mettre la société et le droit français en harmonie avec les ambitions et les obligations européennes et internationales.

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  22. Le Peuple contre la démocratie

    Yascha Mounk, Jean-Marie Souzeau Collection : Le livre de poche Biblio essais
    EAN : 9782253257738
    Lgf - Le Livre De Poche | Poche | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    La démocratie libérale est menacée par la montée des populismes. A partir de nombreux sondages, reportages et recherches inédites, le politologue Yascha Mounk propose un nouveau modèle pour éclairer et appréhender la période politique complexe que nous traversons. Il pointe la nécessité d'un nationalisme contrôlé et de réformes radicales et explique avec clarté les origines de la désaffection des peuples pour la démocratie. Une contribution essentielle pour comprendre pourquoi notre liberté est en danger et comment la sauver. Yascha Mounk apparaît non seulement comme une sorte de prophète, mais comme l'un des intellectuels clés de la contre-offensive anti-Trump. France Culture. Un essai brillant. Les Echos. Une analyse aiguë qui ne se contente pas de sonner l'alarme mais s'efforce aussi à un "diagnostic du présent" impartial et approfondi. L'Express. Un mélange admirable d'expertise universitaire et de sens politique. The Economist. Traduit de l'anglais (Etats-Unis) par Jean-Marie Souzeau.

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  23. Les grands investissements publics

    Conseil d'Etat Collection : Droits et Débats
    EAN : 9782111459861
    Doc Francaise | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Le colloque du 20 octobre 2017 a pour objet, à travers quatre tables rondes, de présenter une analyse actuelle des mécanismes qui portent et promeuvent les grands investissements publics. La première table ronde, intitulée la définition des priorités, a pour objectif d’examiner la question de la priorisation des projets d’investissement et leur programmation. La validation des grands projets d’infrastructures qui est un processus complexe, qui s’étend sur plusieurs années en raison d’étapes multiples assortis de délais incompressibles constitue le sujet de la deuxième table ronde. La troisième, présente les nouveaux modes de financement des projets susceptibles d’être mobilisés en fonction du coût et de la rentabilité des infrastructures pour élaborer le financement le mieux adapté. Enfin, la quatrième table ronde évoque les choix et les financements en Europe, à travers notamment la contribution de l’Union européenne à certains grands investissements.

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  24. Les Codes Larcier

    Jean-Jacques Willems, Emmanuel Caprasse, Marc-Albert Jamin, Collectif Collection : ELSB.HC.LARC.FR - Edition : Edition 2019
    EAN : 9782807912649
    Larcier | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d'utiles notes de concordance et de référence à des lois particulières. Il regroupe aussi les matières civiles et apparentées les plus pratiquées relevant, par exemple, du droit des baux, des étrangers, de la jeunesse, des malades mentaux, des divers tarifs civils ... sans compter la plupart des réglementations professionnelles et des tables de mortalité et de capitalisation. On y trouve encore notamment les dispositions internationales de procédure civile ainsi que les textes organiques des diverses juridictions internationales, européennes ou autres. La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code. Nouveau et gratuit ! Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment ! Les avantages de l'application Larcier Code : - Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code - Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) - Vos textes législatifs consultables online et offline - Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche.

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  25. Code Larcier

    Anonyme Collection : ELSB.HC.LARC.FR
    EAN : 9782807912632
    Larcier | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Ce tome est principalement consacré aux textes à caractère répressif ou réglementaire. Aussi, outre le Code pénal, le Code d'instruction criminelle et les Codes militaires auxquels il faut ajouter les lois sur la détention préventive, les circonstances atténuantes, la défense sociale et la probation notamment - tous les textes étant enrichis de références jurisprudentielles - le lecteur trouvera notamment la réglementation relative aux détenus, à la libération conditionnelle, aux stupéfiants, aux armes et munitions, à la chasse et aux animaux, à la navigation tant aérienne que maritime ou fluviale, aux sports, sans oublier les principaux textes relatifs à la nouvelle police intégrée et au roulage (circulation routière, immatriculation, permis de conduire). Citons encore, parmi d'autres législations, celles qui concernent le racisme ou les victimes d'actes de violence. Enfin, lorsque la matière le requiert, les traités internationaux en vigueur sont publiés. En outre, on trouvera une rubrique ""Procédure pénale internationale"" présentant notamment les textes concernant l'aide judicaire, l'espace Schengen et l'extradition. La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code. Nouveau et gratuit ! Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment ! Les avantages de l'application Larcier Code : - Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code - Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) - Vos textes législatifs consultables online et offline - Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche ------------------------------- Prix étudiants, jeunes diplômés et conditions spéciales sur demande à notre service commercial au 0800/39 067. Pour vous abonner à un ou plusieurs tomes des Codes Larcier, veuillez svp vous adresser à notre service commercial au 0800/39 067.

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  26. Code Larcier

    Anonyme Collection : ELSB.HC.LARC.FR
    EAN : 9782807912625
    Larcier | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Au vu de l'abondance de textes en cette matière ce tome en scindé en deux volumes. C'est ainsi qu'y apparaissent, outre le Code de droit économique et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l'artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l'agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l'hôtellerie ou les mines, minières et carrières. Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s'y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale. On y retrouve aussi les textes concernant l'Espace économique européen, le Benelux, l'Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci. Une mention spéciale doit encore être accordée à l'importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d'investissement, etc. La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code. Nouveau et gratuit ! Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment ! Les avantages de l'application Larcier Code : - Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code - Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) - Vos textes législatifs consultables online et offline - Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche.

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  27. Code Larcier

    Anonyme Collection : ELSB.HC.LARC.FR
    EAN : 9782807912601
    Larcier | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Ce tome reprend le texte intégral des différents codes fiscaux (enregistrement, succession, timbre, impôts sur les revenus, taxes assimilées aux impôts sur les revenus, taxes assimilées au timbre, taxe sur la valeur ajoutée), de même que celui de leurs arrêtés d'exécution, plus particulièrement en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la T. V. A. La rubrique ""Impôts sur les revenus"" est désormais complétée par de nombreuses références jurisprudentielles relatives au Code 1992 et diverses dispositions élaborées par les Régions en matière fiscale. On y trouve aussi les directives communautaires récentes, ainsi que les conventions préventives de double imposition conclues avec les pays membres de l'Union européenne, les Etats-Unis d'Amérique, le Japon, la Suisse et l'ex-U. R. S. S. Sont également repris les textes concernant les taxes régionales, provinciales et communales ainsi que la taxe sur les débits de boissons et la législation consacrée aux ""Ecotaxes"". Ce tome présente en outre le ""Code des douanes communautaire"" élaboré sous l'égide de l'Union européenne et ses arrêtés d'application. La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code. Nouveau et gratuit ! Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment ! Les avantages de l'application Larcier Code : - Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code - Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) - Vos textes législatifs consultables online et offline - Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche.

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  28. Code Larcier

    Anonyme Collection : ELSB.HC.LARC.FR
    EAN : 9782807912595
    Larcier | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    L'abondance de la matière a imposé la division en deux volumes. Le premier concerne le droit public et présente en premier lieu la Constitution et les textes tant internationaux que belges qui touchent aux libertés et droits fondamentaux (droits de l'homme, protection de la vie privée, etc.). On y trouve les dispositions régissant aussi bien la Cour d'arbitrage, le Conseil d'Etat ou la Cour des comptes que le Conseil de l'Europe ou les Nations Unies et une importante rubrique ""Union européenne"" reprenant les traités fondamentaux de celle-ci. Y sont également repris les textes concernant les Communautés et Régions, les provinces, les communes et les diverses élections. Le second volume traite du droit administratif et regroupe, entre autres, tous les statuts des agents tant des services publics en général que des Communautés et Régions, des provinces et communes et même de l'Union européenne ainsi que les textes afférents aux organismes d'intérêt public, aux pensions du secteur public ou à la publicité de l'administration et l'emploi des langues en matières culturelle et administrative. De nombreuses rubriques abordent pratiquement tous les aspects du droit administratif tels les marchés publics, l'aide sociale, les calamités naturelles, les expropriations, les cours d'eau, les funérailles, les télécommunications, la protection civile, etc. Nouveau et gratuit ! Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment ! Les avantages de l'application Larcier Code : - Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code - Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) - Vos textes législatifs consultables online et offline - Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche ------------------------------ Prix étudiants, jeunes diplômés et conditions spéciales sur demande à notre service commercial au 0800/39 067. Pour vous abonner à un ou plusieurs tomes des Codes Larcier, veuillez svp vous adresser à notre service commercial au 0800/39 067.

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    Disponible
  29. Code Larcier

    Anonyme Collection : ELSB.HC.LARC.FR
    EAN : 9782807912588
    Larcier | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Les matières touchant au droit de l'environnement en pleine expansion sont utilement regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites ou l'urbanisme et l'aménagement du territoire. La division en rubriques permet un repérage plus aisé du texte recherché. La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code. Nouveau et gratuit ! Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment ! Les avantages de l'application Larcier Code : - Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code - Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) - Vos textes législatifs consultables online et offline - Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche ---------------------------------- Prix étudiants, jeunes diplômés et conditions spéciales sur demande à notre service commercial au 0800/39 067. Pour vous abonner à un ou plusieurs tomes des Codes Larcier, veuillez svp vous adresser à notre service commercial au 0800/39 067.

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    Disponible
  30. Codes Larcier

    Anonyme Collection : ELSB.HC.LARC.FR
    EAN : 9782807912571
    Larcier | Grand Format | Paru le 20/08/2019 > Voir le résumé

    Les tables générales regroupent la table alphabétique et la table chronologique des 7 tomes. La table chronologique permet de retrouver un texte législatif sur la base de sa date de promulgation ou d'adoption. La table analytique permet de retrouver un texte en fonction de son objet. La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code. Nouveau et gratuit ! Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment ! Les avantages de l'application Larcier Code : - Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code - Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) - Vos textes législatifs consultables online et offline - Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche

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