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  1. Le dialogue social dans la fonction publique territoriale

    Christian Bouquillon Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818615171
    Territorial | Grand Format | Paru le 14/02/2019 > Voir le résumé

    De la Révolution française aux projets de réforme du gouvernement, le dialogue social s'est inscrit dans le paysage des entreprises au cours des deux derniers siècles. Dans la FPT, il n'existe que depuis les lois de décentralisation du début des années 1980. Dans le cadre d'un droit syndical reconnu, le dialogue social s'exprime au sein d'instances de concertation dont le nombre, les compétences et les modalités de fonctionnement ont été définis au fur et à mesure des législations et réglementations. Cet ouvrage constitue un guide pratique à l'usage des directeurs des ressources humaines pour la mise en oeuvre d'un dialogue social de qualité au sein de leur collectivité, non seulement dans le cadre des instances de concertation, mais aussi en dehors de celles-ci. Il présente le travail préparatoire, la validation des projets, l'évaluation des propositions des représentants du personnel, les réunions informelles et leurs incidences. Il évoque également le rôle de l'autorité territoriale, la place qu'elle souhaite laisser au DGS et au DRH, son implication, et suggère des rencontres autres que celles des instances statutaires. Il présente enfin les enjeux et les bouleversements attendus dans le cadre des projets de simplification des instances représentatives du personnel, inscrits dans la réforme de la fonction publique prévue pour 2019.

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  2. Guide pratique de l'élaboration du budget

    Joël Clérembaux Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818615157
    Territorial | Grand Format | Paru le 07/02/2019 > Voir le résumé

    Ce Dossier d'experts a été conçu et réalisé pour répondre aux questions auxquelles se trouvent confrontés les directeurs et agents des services financiers au cours des différentes phases de l'élaboration des budgets. Il propose les outils d'analyse du contexte financier et d'élaboration du débat d'orientation budgétaire. Il expose les contenus des sections d'investissement et de fonctionnement et les conditions de réalisation de l'équilibre budgétaire. Enfin, une partie spécifique décrit les contrôles exercés par les assemblées délibérantes sur les budgets votés. Cette nouvelle édition est à jour des dernières dispositions législatives, réglementaires et intègre les solutions jurisprudentielles les plus récentes. Un outil indispensable pour la préparation des budgets primitifs !

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  3. Revisiter l'entretien professionnel

    Claire Vigeant Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614907
    Territorial | Grand Format | Paru le 20/01/2019 > Voir le résumé

    Vous souhaitez revisiter votre pratique de l'entretien professionnel ? Cet ouvrage vous permet de façon simple et opérationnelle de vérifier la conformité de votre procédure avec la réglementation en vigueur, de comparer votre collectivité avec d'autres et d'identifier toutes les opportunités de l'entretien professionnel pour moderniser la fonction RH et dynamiser la GPEC. Vous y trouverez aussi tous les conseils pour conduire votre projet pas à pas. Pourquoi vous engager dans un tel chantier alors que le plan de charge du DRH est déjà si chargé ? - Depuis 2015, l'entretien d'évaluation est obligatoire dans la fonction publique territoriale. Mais il reste encore trop souvent considéré comme un exercice subjectif, "à la tête du client". La réforme du régime indemnitaire et la mise en place du CIA (complément indemnitaire annuel, découlant du RIFSEEP) réinterrogent les objectifs et modalités de l'entretien professionnel. L'éventuelle conséquence pécuniaire change le "jeu" entre évaluateur et agent évalué. Vous trouverez ici quelques pistes pour redynamiser l'outil managérial que constitue l'entretien professionnel dans ce nouveau cadre. - Les entretiens professionnels constituent aussi le moteur de la GPEC, alimentant l'évolution des fiches de poste et le plan de formation et invitant à la dématérialisation des procédures RH. C'est donc un véritable levier de modernisation pour les DRH.

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  4. Construire le bien-être des aînés dans les territoires

    François Rousseau Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614983
    Territorial | Grand Format | Paru le 20/01/2019 > Voir le résumé

    Depuis la fin du siècle dernier, notre société s'adapte à son vieillissement. La transformation est en cours parce qu'elle est nécessaire. Les 60 ans et plus, qui représentent aujourd'hui un quart de la population, devraient en constituer le tiers en 2040. La transformation est en cours, surtout, parce que les aînés entendent vivre et vieillir dignement, parce que des citoyens de tous âges se mobilisent et, à cet effet, transforment leurs écosystèmes, leurs territoires, et donc notre société. Elle est en cours parce que des institutions sociales et médico-sociales anticipent, innovent, légifèrent ; parce que la "silver économie" "vieillit" elle aussi : elle gagne en expérience, en maturité, en profondeur, et s'adapte. Mais de puissants obstacles s'opposent à cette transformation. L'auteur pointe les catégories de pensée nécessaires dans ce secteur et la nécessité de politiques en direction des aînés dont la mise en oeuvre les positionne comme acteurs et citoyens à part entière. Comportant des volets non seulement intergénérationnel, social et urbain, mais aussi culturel et éducatif, ces politiques systémiques prennent en compte les défis environnementaux, sociétaux et économiques que nous ne parviendrons à relever qu'avec le soutien des aînés. L'auteur propose ainsi, à l'intention des différents acteurs, un horizon de sens autour du bien-être territorial des aînés. Il montre la diversité des initiatives qui, d'ores et déjà, s'inscrivent dans cette perspective, tant en France qu'à l'étranger, et des niches de création d'emplois trop peu explorées. Enfin, il fournit un ensemble de repères méthodologiques pour la construction de politiques territoriales de bien-être des aînés. Et un message : la société ne sera inclusive et créative qu'avec les aînés.

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  5. Optimiser son temps et ses priorités

    Nathalie Loux Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614921
    Territorial | Grand Format | Paru le 10/01/2019 > Voir le résumé

    Qui ne s'est jamais senti malmené par le temps dans son travail, sa vie, ses projets, contraint par un emploi du temps surchargé ? Quand tous les dossiers paraissent urgents, que les réunions s'ajoutent aux réunions, le débordement au débordement, l'épuisement à l'épuisement, que tout va trop vite... il est plus que temps de se poser ! Encore faut-il comprendre pourquoi et comment changer sa relation au temps, cette ressource si rare et si précieuse. Ce "kit de survie en environnement hostile", clair, pratique et documenté, répond à une question cruciale de société : comment sortir de l'urgence, du chaos et se donner une nouvelle chance de renouer avec le temps long dans la pratique d'un management agile. Cet ouvrage, unique par son approche globale, donne aux lecteurs des clefs pour faire face aux interrogations suscitées par un monde en mutation, sous stress, en accélération, où quatre générations se côtoient à l'heure du 4.0. Il expose de nombreuses expériences d'entreprises et de collectivités qui ont fait le pari de l'humain en renouant avec une organisation plus saine et plus productive. Il propose d'acquérir différents schémas mentaux pour retrouver une efficience centrée sur les priorités et parvenir à une efficacité maximale en s'autorisant le bonheur et en retrouvant la sérénité et la boussole de sa vie.

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  6. Innover dans la mise en oeuvre d'une politique d'action sociale

    François Rousseau Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614884
    Territorial | Grand Format | Paru le 20/12/2018 > Voir le résumé

    Innover dans les politiques d'action sociale, tel est le mot d'ordre de l'auteur. Innover pour faire face aux mutations sociodémographiques, technologiques, sociétales et institutionnelles, ou plutôt pour les anticiper et en être acteurs. Parce que les politiques d'action sociale doivent s'affirmer comme des politiques transformatrices, tournées vers l'humain et, pour cela, se réinventer. Aguerri dans l'accompagnement de l'innovation sociale, François Rousseau nous éclaire sur les évolutions en cours, leurs impacts possibles sur les politiques d'action sociale, les changements de paradigme qui en découlent. Il met en évidence la façon dont les politiques d'action sociale se réinventent aujourd'hui sur le plan méthodologique pour jouer leur rôle dans le développement des territoires. Il propose à cet effet un tour d'horizon du contexte législatif, un ensemble de repères prospectifs, mais aussi des repères pratiques pour élaborer et conduire les politiques d'action sociale et faire en sorte qu'elles soient en phase avec la société qui émerge et ses défis.

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  7. Transformation numérique des collectivités territoriales

    Cédric Masera, Gérard Biard, Armelle Gilliard, Alexandre Seunes Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818615089
    Territorial | Grand Format | Paru le 17/12/2018 > Voir le résumé

    Avec le numérique, une collectivité territoriale a l'opportunité de simplifier le parcours de ses usagers, d'offrir de nouvelles formes de participation citoyenne et de faciliter le quotidien des agents. Se transformer, c'est accepter de repenser ses manières de travailler et chercher à être le plus inclusif possible pour répondre à la diversité des besoins. La transformation passe par la conception d'usages répondant aux enjeux quotidiens des agents et des usagers du service public. C'est un travail collectif où se mêlent stratégie, gouvernance, organisation et enjeux techniques. L'explosion de la quantité de données produites ouvre un nouveau champ de compétences au service des nouveaux usages : visualisation, ouverture, protection des données publiques... De nouveaux métiers et de nouveaux défis se dessinent pour les territoires et les politiques publiques elles-mêmes. Les directions des systèmes d'information sont invitées à repenser leur rôle, pour partager la culture informatique au sein des collectivités et participer, avec les directions métiers, à l'innovation par le numérique. L'évolution des infrastructures vers plus d'agilité et d'ouverture apparaît comme un chantier nécessaire à l'accélération de la transformation. Ce Dossier d'experts s'adresse à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec ces enjeux et devenir acteurs de la transformation numérique de leur collectivité ou territoire. Il propose un panorama pédagogique de la thématique et des pistes d'actions pour accompagner les élus, directions générales et directions métiers dans la conception et le déploiement des usages numériques des collectivités, tant en interne que pour leurs usagers.

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  8. Valoriser et animer le patrimoine de proximité

    hilippe Barthélémy Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614860
    Territorial | Grand Format | Paru le 16/12/2018 > Voir le résumé

    Le patrimoine de proximité, élément constitutif de notre quotidien, est la richesse culturelle première de nos territoires. Notre pays et ses terroirs sont aussi des espaces où se racontent des histoires, celles du quotidien d'un passé plus ou moins lointain, celles du rapport des populations à leur environnement naturel, celles des relations à leurs propres vies et à leur imaginaire. L'ensemble de ces éléments constitue un patrimoine du quotidien, de la proximité. Nous le côtoyons, nous le voyons, nous le vivons et ses représentations, ses bruits, ses odeurs et ses mots s'inscrivent en nous imperceptiblement. Plus que tout autre, il doit être identifié, distingué pour être valorisé et animé car souvent sa proximité même l'a rendu, au fil du temps, invisible à nos regards conscients. Qui dit patrimoine de proximité dit initiative et action locales, qui sont les missions des collectivités territoriales et des associations. Le présent ouvrage est un guide méthodologique, un manuel professionnel qui a pour ambition de fournir aux acteurs et actrices de terrain un cadre logique, une méthode et un ensemble d'arguments pour aborder leur patrimoine de proximité de manière structurée et convaincre leurs concitoyens, leur hiérarchie, leurs collègues et leurs potentiels interlocuteurs et partenaires extérieurs, qu'ils soient publics ou privés.

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  9. Accompagner la transition énergétique grâce au numérique

    Claudine Chassagne Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614785
    Territorial | Grand Format | Paru le 03/12/2018 > Voir le résumé

    Confrontés à de nombreux défis (économiques, environnementaux, sociaux et sociétaux), les territoires sont contraints d'entrer en transition. Cette transition est énergétique, en raison de l'épuisement des énergies fossiles et du dérèglement climatique, mais elle est aussi numérique, avec les nouvelles technologies qui modifient profondément nos modes de vie et de fonctionnement. Les collectivités territoriales sont en première ligne pour conduire la transition énergétique : action sur les politiques publiques, incitation au changement des comportements, exemplarité... Ce Dossier d'experts a pour objectif de montrer la vitalité de ces territoires en transition qui utilisent l'innovation technologique pour s'engager dans la transition énergétique. Il présente un état des lieux de ces deux transitions. Il insiste, notamment, sur l'importance des services numériques pour mieux gérer la ville mais aussi sur la transformation induite par l'économie de partage et le pouvoir des citoyens. Car ces nouveaux territoires issus de la transition ne seront acceptés par leurs habitants que s'ils ont été en partie construits avec eux. Enfin, il identifie les facteurs clés du succès de ces transitions.

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  10. Le reclassement dans la fonction publique territoriale

    Sébastien Bonnefoy, Alexandre Labetoule, Claudine Lecocq Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614822
    Territorial | Grand Format | Paru le 03/12/2018 > Voir le résumé

    Longtemps mal considéré et vécu comme une difficulté au sein de la fonction publique territoriale, le reclassement était relégué à la médecine et aux DRH pour ses aspects médicaux ou techniques. Il était souvent synonyme, pour l'agent comme pour la collectivité, d'un éloignement mal négocié du poste de travail. Il s'appuie pourtant sur un cadre législatif précis qui permet aujourd'hui d'en faire un véritable outil de gestion des ressources humaines, moderne et efficace. Les auteurs proposent dans cet ouvrage une revue précise de tous les aspects à considérer, des méthodes applicables et des cadres réglementaires, qui guidera votre démarche d'accompagnement de l'agent rencontrant des obstacles dans ses fonctions. De la prévention à l'évaluation, du maintien dans l'emploi au repositionnement, les nombreux acteurs au coeur de ces dispositifs sont également présentés, pour répondre à cette question complexe et essentielle désormais au centre des politiques de RH et de management.

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  11. Guide pratique pour une restauration collective bio et locale

    Delphine Ducoeurjoly, Célia Dupetit Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614709
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/10/2018 > Voir le résumé

    L'introduction des produits bio et locaux en restauration collective relève avant tout d'un choix politique répondant à plusieurs enjeux : préservation de la santé des populations, protection de l'environnement et lutte contre la désertification des campagnes. Les initiatives se multiplient partout en France, à des échelles différentes, depuis l'introduction ponctuelle de quelques ingrédients bio jusqu'aux projets les plus ambitieux visant le 100 % bio à tous les repas. Ce Guide pratique pour une restauration collective bio et locale permet aux élus et aux décideurs de mettre en cohérence les projets de restauration collective bio avec les autres démarches de développement durable ayant cours sur leur territoire. Il propose des outils méthodologiques et des solutions opérationnelles pour faciliter le passage au bio des services de restauration et répond à toutes les questions qui se posent aux porteurs de projet pour garantir la pérennité de leur démarche : maîtrise des coûts, gestion des approvisionnements, développement des filières bio locales, rédaction des marchés publics, sensibilisation des convives et formation des personnels. Conçu dans une approche pragmatique inspirée des nombreux projets menés par les deux auteurs dans ce domaine, ce guide permettra aux collectivités d'atteindre sereinement l'objectif des 20 % de bio inscrit dans la nouvelle loi « Alimentation » et même d'aller au-delà, tout en privilégiant les filières locales d'approvisionnement.

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  12. Lutter contre l'absentéisme par la qualité de vie au travail

    René Canfin-Doco, Delphine Leray Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614648
    Territorial | Grand Format | Paru le 15/10/2018 > Voir le résumé

    L'absentéisme ayant un fort impact sur le fonctionnement des collectivités territoriales, c'est une problématique majeure de la politique des ressources humaines et des managers dans l'organisation quotidienne de leurs services. Lutter contre l'absentéisme est d'autant plus nécessaire que ce phénomène influe tant sur la masse salariale que sur la qualité du service public rendu. Cette action représente en outre une opportunité d'améliorer le climat social et les conditions de travail des agents et de renouer un dialogue social de qualité entre les décideurs, les acteurs RH, les managers, les organisations syndicales et les agents, autour de nouveaux outils de management et de gestion des ressources humaines.

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  13. La loi MOP

    Corinne Cantat, Andrée-Françoise Robert Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614662
    Territorial | Grand Format | Paru le 03/10/2018 > Voir le résumé

    La loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, dite "loi MOP", a pour objectif de réaffirmer la responsabilité des maîtres d'ouvrage par rapport à la qualité des ouvrages et au coût de la construction. Modifiée à de nombreuses reprises et précisée par des décrets d'application, elle forme un ensemble complexe qui peut déconcerter les maîtres d'ouvrage, d'autant plus qu'elle ne s'applique qu'à certains ouvrages réalisés par les collectivités. Ces difficultés sont renforcées par l'entrée en vigueur de la nouvelle ordonnance et de son décret d'application relatifs aux marchés publics de 2016. Ce Dossier d'experts clarifie l'ensemble des règles juridiques et comptables relatives aux ouvrages entrant dans le champ d'application de la loi. Il propose une analyse précise et accessible de cette dernière et donne aux acheteurs publics les outils pour passer sereinement des marchés de maîtrise d'oeuvre ou de mandat de maîtrise d'ouvrage.

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  14. Diriger un musée

    Blandine Chavanne, Dominique Glet, Françoise Wasserman Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614358
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/08/2018 > Voir le résumé

    Cet ouvrage aborde l'ensemble des enjeux professionnels relatifs à l'univers des musées. Organisé en trois grandes parties, il s'attache d'abord à décrire ce qui relève des collections : gestion, études, mise en valeur, visites... Des collections permanentes ou temporaires aux prêts d'oeuvres à l'extérieur, en passant par les publications ou les contraintes liées aux bâtiments, les auteures évoquent avec rigueur et pédagogie le détail des fonctionnements nécessaires. Puis, de la connaissance des publics aux choix de communication, elles décrivent les problématiques de la conception et de la mise en oeuvre de la politique des publics : évaluation, médiation, communication... Enfin, elles analysent ce qui relève de la gestion administrative, financière et humaine des établissements : les différents statuts, les rapports avec les partenaires, les personnels et l'organisation du travail... Rédigé par des personnalités d'expérience, cet ouvrage constitue une ressource complète pour qui souhaite, dans un esprit opérationnel, appréhender au mieux les nouveaux enjeux professionnels de l'univers des musées. Conçu avec méthode et dans un souci d'exhaustivité, ce Dossier d'experts permet au lecteur de se saisir avec perspicacité de la totalité des problématiques présentes dans l'ensemble du champ professionnel évoqué. Manuel pratique, il lie ce qui relève de la réflexion et ce qui renvoie à l'action et à ses contraintes.

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  15. Situation de crise : se préparer, faire face

    François Vernoux Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614549
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/08/2018 > Voir le résumé

    En répondant aux questions "Que dois-je faire pour éviter d'être en situation de crise ? Comment réagir en situation de crise ?", ce guide s'inscrit dans la continuité des ouvrages de Patrick Lagadec, qui souligne dans sa préface que chaque responsable pourra y trouver les repères opérationnels nécessaires. L'auteur vous fait partager ses 37 ans d'expérience, au cours desquels il a côtoyé l'indésirable, l'insolite, l'absurde ou le malveillant. De ses réussites et de ses échecs, il a su tirer des enseignements. Il a observé de nombreux protocoles efficients et de bonnes pratiques. Quels que soient votre domaine d'activité et les risques ou menaces majeurs pouvant toucher votre institution, ce guide pragmatique propose une préparation opérationnelle vous permettant de gérer les événements exceptionnels les plus destructeurs sans vous retrouver en situation de crise. Et, si la crise survient malgré tout, les clefs pour y faire face vous sont explicitées. Les tableaux de bord seront les garants de votre préparation et assisteront votre conduite des opérations.

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  16. Aspects financiers et comptables des marchés publics

    Corinne Cantat, Andrée-Françoise Robert Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614464
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/08/2018 > Voir le résumé

    Les ordonnateurs se trouvent très souvent confrontés à de grandes difficultés au moment de procéder à l'exécution administrative et financière des marchés publics, en raison de la technicité et de la complexité des procédures à suivre. Ces difficultés sont d'autant plus importantes que la réglementation en la matière est très fournie et en perpétuelle évolution. Tel est le cas, par exemple, des nouvelles dispositions relatives au délai global de paiement. Ce Dossier d'experts est destiné à aider les utilisateurs à mieux appréhender les marchés publics et, surtout, leurs aspects financiers. Après un rappel des textes en vigueur, des fiches techniques pouvant être utilisées comme aide-mémoire mettent en exergue les points les plus caractéristiques des thèmes abordés, et l'exposé de cas pratiques présente les différentes phases du déroulement d'un marché public, de la notification au paiement pour solde. Cette nouvelle édition tient compte des dispositions réglementaires concernant la facturation électronique dans les marchés publics.

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  17. Le management par la performance

    Sébastien Duval Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614525
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/08/2018 > Voir le résumé

    Dans une phase de réforme profonde des collectivités territoriales, portée par des contraintes financières importantes, un paysage territorial en pleine mutation (métropole, fusion d'EPCI, schéma de mutualisation) et un climat de sentiment insécuritaire chez les agents publics, la notion de performance a pris une nouvelle place. Cette culture s'est vu allouer de nouveaux outils, la notation est devenue entretien d'évaluation dans lequel des objectifs sont formalisés et les résultats évalués tandis que les régimes indemnitaires sont abrogés au profit d'un nouveau dispositif, le RIFSEEP, qui intègre dans la rémunération une notion de résultat. L'auteur propose une approche de management global qui utilise les concepts de la méthodologie du management sportif. D'une manière très pragmatique et s'appuyant sur des exemples, il démontre comment cette pratique managériale est transférable au management territorial intégrant une culture de la performance. L'objet de cet ouvrage est de réunir sous forme de synthèse, autour du fil conducteur du management, l'ensemble des dispositifs, enjeux et outils existants qui apparaissent progressivement dans le paysage des collectivités et qui seront sans doute nécessaires demain. Loin d'être purement théorique, l'ouvrage puise ses arguments dans l'expérience sportive et managériale de l'auteur - notamment de DGS - et tire parti de ses nombreuses rencontres de dirigeants en qualité de consultant/formateur.

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  18. Le développement local par les politiques culturelles

    Adrienne Ferré Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614563
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/08/2018 > Voir le résumé

    La culture occupe un rôle clé dans le développement local. Outre sa participation à la vie économique en tant que domaine d'activité, la culture nourrit et oriente le développement local en tant qu'elle façonne notre rapport au monde et nos modes de vie. Nos pratiques et nos droits culturels constituent nos ressources pour nous épanouir, nous ouvrir aux autres et nous réinventer collectivement. Les enjeux de la culture au coeur du développement local sont plus que vastes : au-delà de la transition écologique, ils vont de la gouvernance et la culture démocratique à l'expérimentation de modèles économiques innovants, en passant par la transition numérique et les territoires intelligents ouverts et inclusifs. A tous niveaux, c'est bien notre culture qui nous permet de participer à la transformation de notre environnement économique, écologique et politique. Ce livre rappelle les textes légaux et conventionnels plaçant la culture au coeur du développement durable. Il présente l'outil de l'Agenda 21 de la culture, des ressources pour sa mise en oeuvre y compris l'évaluation, et des retours d'expériences sur 4 thèmes clés : gouvernance, éducation populaire, présences d'artistes et tiers-lieux culturels. A la fois théorique et pratique, il allie l'exigence de la pensée et de l'action dans une approche constructive, pragmatique et opérationnelle.

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  19. Financer son projet culturel

    hilippe Barthélémy Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614587
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/08/2018 > Voir le résumé

    Trouver des financements pour passer de l'idée à la réalité est la première des préoccupations des porteurs de projet culturel. Les moyens pour la culture sont aujourd'hui dans une zone de fortes turbulences. Le maintien de la baisse des dotations de l'Etat entraîne une compression des budgets des collectivités. Le soutien de ces dernières aux acteurs culturels est la première victime collatérale de cette conjoncture défavorable. Faut-il pour autant baisser les bras ? Non, il faut s'adapter ! Réduction ne signifie pas disparition, il faut chercher des ressources avec encore plus d'efficacité et de rigueur. Le salut de chaque projet culturel passe par la diversification et la multiplication de ces ressources. Aucun financement n'est à minorer ou à majorer, tous sont essentiels. Le porteur de projet culturel est celui ou celle qui, tel un chef d'orchestre, va identifier, comprendre et convaincre les partenaires en fonction de leurs attentes particulières. Cette quatrième édition a été conçue comme un kit méthodologique qui accompagnera les porteurs de projet dans leur recherche de financements et leur permettra d'évoluer avec le positionnement de chaque partenaire potentiel. Elle dresse le tableau des principales sources de financement des projets culturels et apporte aux professionnels de nombreux outils : dossier de demande de subvention, conventions, convention de mécénat, courriers d'accompagnement... Financements publics et privés sont ici décrits clairement et simplement, compte tenu des dernières évolutions législatives.

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  20. Les plans climat-air-énergie territoriaux

    Emile Goze, Charlotte Izard Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614600
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/08/2018 > Voir le résumé

    L'année 2018 marque un changement important pour les collectivités territoriales et leurs établissements de coopération intercommunale : à partir de cette date, la plupart d'entre eux deviennent les coordinateurs de la transition énergétique. Il leur incombe à ce titre d'engager la transition énergétique et climatique de tout un territoire, de réduire les émissions de gaz à effet de serre locales, conformément aux engagements internationaux de la France, et d'adapter autant que possible la société et les activités économiques de leur territoire aux changements à venir. Les plans climat-air-énergie sont les actes administratifs "cadres" de cette nouvelle mission. Ces actes transversaux issus de la science écologique, aux aspects juridiques complexes, doivent permettre aux collectivités territoriales de relever, en concertation avec les autres acteurs locaux, l'un des plus grands défis environnementaux de notre temps. Cet ouvrage expose avec précision les enjeux et modalités d'élaboration des plans climat-air-énergie territoriaux et illustre leur mise en oeuvre pratique par un ensemble d'exemples, apportant ainsi l'essentiel des informations nécessaires pour réaliser ce type d'acte.

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  21. La péréquation verticale et horizontale

    Céline Bacharan, Paul Piaton Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614310
    Territorial | Grand Format | Paru le 27/06/2018 > Voir le résumé

    La crise financière et budgétaire a conduit l'Etat à réduire les concours versés aux collectivités locales, qui constituent le vecteur "historique" de la péréquation des ressources entre collectivités locales (péréquation verticale). Afin de poursuivre l'effort de réduction des inégalités territoriales, de nouveaux systèmes de redistribution directe entre collectivités (dits horizontaux) ont été mis en place (fonds de péréquation intercommunal et communal, fonds de péréquation des droits de mutation départementaux, etc). La raréfaction de la ressource publique impose plus que jamais de comprendre la situation individuelle de sa collectivité (contributrice ou bénéficiaire) et d'anticiper son évolution à court et moyen termes. Fondé sur des exemples concrets et sur les derniers textes législatifs en vigueur, cet ouvrage apporte les informations utiles à la compréhension du calcul individuel des dotations relevant de la DGF et des mécanismes de péréquation horizontale.

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  22. Qualité et certification des comptes des collectivités territoriales

    Marie-Christine Baranger, Fabrice Pierre-Abelé, Valérie Riou Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614372
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/05/2018 > Voir le résumé

    La Cour des comptes a relevé, dans son rapport annuel sur la qualité des comptes du secteur public local, des insuffisances en termes de fiabilité des comptes, de gestion des fonds publics et d'organisation de la fonction financière et comptable. Ce constat, renforcé par la contrainte budgétaire actuelle, place la qualité des comptes des collectivités au centre des préoccupations des élus et de l'ensemble des acteurs. Il en va de l'image du secteur public local et de sa capacité à moderniser sa gestion et son organisation. Cet ouvrage vise à objectiver la recherche de la qualité des comptes, à fournir une grille de lecture des problématiques actuellement rencontrées sur les différents postes des états financiers, à donner des outils et des exemples permettant leur résolution. Au travers de témoignages de professionnels (comptables, ordonnateurs, Cour des comptes, commissaire aux comptes), par des exemples concrets de réalisation, il met en exergue les points saillants de toute démarche visant à une plus grande fiabilité des comptes. Écrit par des praticiens, il s'adresse à un public averti et intéressé par la matière. Il fait un point d'actualité sur l'offre existante en matière de formation et de documentation sur le sujet et propose les méthodes et bonnes pratiques pour entrer résolument dans un processus d'amélioration de la qualité comptable, facteur clé de succès pour la certification ou la labellisation des comptes.

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  23. Piloter la gestion des déchets

    Joël Graindorge Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614235
    Territorial | Grand Format | Paru le 30/04/2018 > Voir le résumé

    Après la période de mise en place de la collecte sélective, les collectivités chargées de la gestion des déchets ménagers et assimilés sont confrontées au quotidien à plusieurs défis : optimiser l'organisation, développer la prévention à la source, mettre en place une tarification incitative... Dans ce contexte, le pilotage de la gestion des déchets ménagers nécessite la mise en place d'outils qui permettent d'évaluer et d'adapter les scénarios locaux à ces nouvelles préoccupations. Cet ouvrage a pour objet de proposer un système complet d'indicateurs, de tableaux de bord et d'outils permettant en particulier de : - suivre techniquement l'évolution de l'activité et les performances de la collecte et du traitement des déchets ménagers selon le type de collecte, les produits, les zones géographiques et les filières concernées ; - suivre les coûts globaux, par habitant ou par service, pour apporter une aide à la décision sur les leviers d'optimisation ; - évaluer les effets des projets mis en place (plan local de prévention, tarification incitative) pour les réorienter en fonction des résultats. Au-delà, le pilotage passe aussi par une connaissance et une maîtrise des relations avec les usagers, au moyen d'outils spécifiques (baromètres de satisfaction, sondages...). Cette importante mise à jour prend en compte les objectifs assignés par les nouveaux textes réglementaires : loi sur la transition énergétique de 2015, décret sur le contenu des plans locaux de prévention de 2015, réduction du gaspillage alimentaire notamment en restauration collective, coûts de gestion des déchets ménagers publiés par l'Ademe en 2017.

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  24. Mécénat culturel, parrainage et crowdfunding

    hilippe Barthélémy Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614259
    Territorial | Grand Format | Paru le 30/04/2018 > Voir le résumé

    Le financement des projets culturels est à la croisée des chemins : le retrait partiel des collectivités publiques contraintes par la crise économique et la nécessité de réduire leurs dépenses pèse lourdement sur les finances des acteurs culturels, sans doute plus encore aujourd'hui qu'hier. Le mécénat n'est pas une chance, il n'est pas le rayon de soleil salvateur au milieu de la tempête, mais un outil pour trouver autrement et ailleurs les moyens de continuer à mettre en oeuvre des projets culturels alors que les sources traditionnelles de soutien, financier ou " en nature ", se tarissent... et c'est déjà beaucoup. Face à cet enjeu stratégique, vital, il convient de maîtriser les mécanismes et les évolutions du mécénat. Car, dans ce domaine comme dans d'autres, les positions ne sont pas figées. En quelques années, l'économie générale, les pratiques sociétales participatives, le législateur, notamment avec la loi ESS, ont modifié le paysage de la philanthropie à la française. Les destinataires de cet ouvrage, outil d'aide à la décision et à l'action, sont les opérateurs culturels de terrain : élus locaux et agents des collectivités territoriales chargés des services culturels, responsables et salariés des associations culturelles, chefs de projets culturels, administrateurs de compagnies, gestionnaires d'équipements culturels, mais aussi dirigeants de PME et TPE qui, légitimement, se posent des questions à propos du mécénat.

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  25. Guide juridique du périscolaire

    Yann Buttner, André Maurin Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614136
    Territorial | Grand Format | Paru le 30/04/2018 > Voir le résumé

    Les activités périscolaires, qui touchent à des domaines aussi sensibles que l'action sociale scolaire, le transport ou la restauration des élèves, constituent un enjeu majeur pour la pleine réussite des écoliers, collégiens et lycéens. Les contraintes de la vie moderne entraînent une prise en charge des enfants par l'administration en dehors du strict temps scolaire. Les collectivités territoriales essentiellement (communes, départements, régions) en assument la responsabilité. Indispensables pour les familles, ces activités s'avèrent cependant complexes à organiser, en particulier sur le plan juridique. Ce guide pratique à destination des collectivités locales et de l'administration de l'Education nationale (écoles, collèges, lycées) rappelle les textes applicables et expose la jurisprudence y afférente afin d'éclairer les acteurs de terrain mettant en oeuvre ces dispositifs. Cette quatrième édition, actualisée et enrichie notamment de nombreuses jurisprudences, est à jour de la loi NOTRe et de son incidence particulière sur les transports scolaires.

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  26. L'aide relationnelle

    Jean-Claude Ricourt Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614167
    Territorial | Broché | Paru le 30/04/2018 > Voir le résumé

    De plus en plus de personnes sont appelées à aider dans un cadre personnel ou professionnel, par choix ou par nécessité. Or aider n'est pas facile. Dans des situations complexes, tragiques, comment faire face au désarroi, à la désespérance d'un autre ? Que faut-il faire ? Où sont les limites ? Il s'agit plus d'un savoir-être que d'un savoir-faire. Le coeur et la technique sont nécessaires, mais ils ne suffisent pas. L'aide relationnelle, bien qu'à la portée de la plupart des gens, ne s'improvise pas, tant elle va à l'encontre de nos automatismes relationnels. Elle se dégage résolument des rapports de force, des regards moralisateurs, des attitudes intellectuelles sur les autres et sur la vie. Elle est humble et respectueuse, elle ouvre un vrai espace de liberté de parole, une conquête de notre humanité. L'aide concrète, matérielle, financière ne suffit pas, il faut prendre en considération la personne, en écoutant attentivement et sans préjugés ce qu'elle exprime sur elle-même et sur sa situation, afin de lui redonner de l'estime et de l'énergie pour lui permettre de mettre en oeuvre des solutions concrètes. Une personne en détresse a besoin de collaborer à l'aide qu'elle reçoit, de décider pour elle-même. Elle est sa principale ressource. Cet ouvrage aborde de façon synthétique et pédagogique l'aide relationnelle, en donnant une quarantaine de points de repère. Ces points vont constituer une carte qui permettra à tout aidant de se situer dans la relation.

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  27. Conduire les opérations communales de sauvegarde

    François Vernoux Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614075
    Territorial | Grand Format | Paru le 30/04/2018 > Voir le résumé

    La loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile confie la sauvegarde des populations aux maires, qui disposent de nombreux mémentos et guides pour préparer leur commune à devenir résiliente et organiser la solidarité locale. Le présent ouvrage est ainsi présenté par François Baroin, président de l'AMF, dans sa préface : "L'ouvrage du général François Vernoux n'est pas un mémento de plus. C'est un opus innovant, écrit par un opérationnel, spécialiste de la gestion de crise, qui côtoie les communes depuis 2009. Fort de ses expériences de terrain, il nous offre les clefs de la gestion opérationnelle d'un événement. Les mémentos nous disent le "comment", cet opus nous dit le "pourquoi". Afin d'illustrer ses propositions et ses conseils, l'auteur nous explicite de très nombreuses "bonnes pratiques", imaginées et expérimentées par des communes. La méthode proposée pour nous préparer et conduire les opérations est particulièrement adaptée aux maires. Elle permet d'appréhender le domaine et, pour ceux qui sont déjà initiés, de valider leurs acquis. Les "bonnes pratiques" démontrent que la sauvegarde est à la portée de toutes les communes, même des plus petites [...] Cet opus fait appel à l'engagement des maires [...]." Cette nouvelle édition aborde le volet "attentat" de la sauvegarde des populations et la Gemapi.

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  28. L'identité des nouveaux territoires intercommunaux

    Jean-Pascal Bonsignore, Marc Thébault Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818613979
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/03/2018 > Voir le résumé

    Depuis janvier 2017, la France compte 1260 intercommunalités. Ces nouveaux espaces territoriaux élargis, avec un nombre de communautés réduit d'environ 40 %, doivent désormais travailler à la définition d'une nouvelle identité, élément essentiel du plan de communication de la future intercommunalité pour construire son identité territoriale. L'ouvrage apporte un éclairage technique, financier et politique assorti de nombreuses méthodologies de mise en oeuvre, "boîte à outils" pour les élus et leurs "dircoms" autant que "bréviaire" argumentaire pour convaincre les décideurs politiques de la nécessité de "jouer collectif".

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  29. La commune et l'école

    Anaïs Fauglas, Eric Landot Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614112
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/03/2018 > Voir le résumé

    Le monde des acteurs de la vie scolaire, parascolaire et périscolaire se rénove et l'action des collectivités ne cesse de s'accroître. La nouvelle édition de cet abécédaire demeure donc l'indispensable compagnon des néophytes en ce domaine. Mais pour les spécialistes, elle s'impose plus encore dans la nécessaire prise en compte des nombreuses et récentes évolutions de ce secteur. Quels sont les impacts de la refonte des règles de la commande publique ? Comment se passe la scolarisation d'un élève au titre des ULIS ? Comment le financement des élèves inscrits dans une commune voisine est-il réparti ? Quels choix opérer en matière de restauration scolaire ? Quelles sanctions pour le non-respect des mises aux normes d'accessibilité ? Quelles conditions de recrutement et d'emploi pour les AESH ? Quelles sont les conséquences de la loi NOTRe sur la gestion des transports scolaires ? Ces questions et des centaines d'autres sont traitées de manière exhaustive au fil de cet ouvrage pédagogique et vivant.

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  30. Mettre en oeuvre la Gemapi

    Joël Graindorge, Eric Landot Collection : Dossier d'experts
    EAN : 9782818614099
    Territorial | Grand Format | Paru le 31/03/2018 > Voir le résumé

    Issue de la loi Maptam, la compétence Gemapi est attribuée au bloc communal, avec une prise de compétence obligatoire au 1er janvier 2018. Cette compétence, avec la question de ses limites et de sa coordination avec d'autres (gestion des eaux pluviales), implique une restructuration de la gouvernance locale et l'évolution des structures existantes. Elle a des conséquences sur la responsabilité des collectivités compétentes en Gemapi (communes/EPCI ou syndicats) au regard du niveau de protection de leurs populations. Il convient d'intégrer cette restructuration dans la stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau (la Socle), objet d'une première mise à jour de ce Dossier d'experts. L'ouvrage entend répondre à toutes les questions organisationnelles, juridiques, techniques et financières relatives à cette nouvelle obligation : demande de mise à disposition des digues et aménagements hydrauliques existants pour assurer la protection contre les inondations, gestion de la période transitoire avant cette mise à disposition, définition du niveau de protection assuré sur un territoire donné, autorisation administrative préfectorale des ouvrages de prévention des inondations, impacts financiers et moyens de financement, risques "submersion marine" et "inondation par ruissellement"... Cette mise à jour intègre la loi n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 qui fait évoluer la mise en oeuvre de cette compétence : missions prolongées pour les départements et régions, responsabilité limitée à l'entretien des ouvrages avant autorisation, possibilité pour un syndicat mixte ouvert d'adhérer à un autre syndicat mixte ouvert, délégations de compétence aux syndicats existants, sécabilité des missions confirmée, clarifications attendues sur les missions... Un document indispensable aux communes et EPCI à fiscalité propre, aux départements et aux régions qui doivent se préparer à la mise en oeuvre de la Gemapi.

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