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  1. Ingénieries d'Assurances

    Richard Mekouar, Mounir Hosni Collection : Les fondamentaux de l'assurance
    EAN : 9782354742874
    Argus | Grand Format | À paraître le 31/05/2020 > Voir le résumé

    Les missions d'ingénierie d'assurance sont les suivantes : audit des activités et des risques, stratégie de financement des risques, optimisation et sécurisation des dispositifs, financement alternatif... L'assurance requiert, tout comme la finance, desméthodes d'ingénierie, afin de pouvoir répondre à des risques complexes. L'objectif est de savoir comment utiliser ces méthodes d'ingénierie ?Comment les programmes complexes sont-ils analysés ? Une méthode d'ingénieur permet de répondre à ce type de question : comment évaluer un sinistre maximum possible ?

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  2. Introduction historique au droit privé

    Nicolas Warembourg Collection : Droit Fondamental
    EAN : 9782130785668
    Puf | Grand Format | À paraître le 31/05/2020
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  3. Droit international et capitalisme

    Emmanuelle Tourme-Jouannet EAN : 9782130621188 Puf | Non Precisé | À paraître le 29/02/2020
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  4. Introduction historique au droit

    Alain Wijffels Collection : Thémis
    EAN : 9782130800668
    Puf | Broché | À paraître le 31/12/2019
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  5. Les conventions d'actionnaires en pratique

    Olivier Caprasse Collection : ELSB.DROIT STE.
    EAN : 9782804478599
    Larcier | Grand Format | À paraître le 25/12/2019 > Voir le résumé

    L'auteur examine les clauses régulièrement rencontrées dans les conventions d'actionnaires et analyse les contraintes juridiques qui s'y appliquent. Dans l'étude de la typologie des clauses contractuelles, une distinction est opérée entre trois principales catégories de dispositions, en fonction de leur objectif respectif : les clauses qui organisent la cessibilité et le transfert des titres, celles qui organisent le partage du pouvoir et, enfin, celles qui règlent la répartition des bénéfices. La dernière partie de l'ouvrage décrit en détail l'usage qui est fait des conventions d'actionnaires dans les opérations de Private Equity, plus particulièrement les management buy-outs, qui représentent une partie importante de l'ensemble des activités des fusions & acquisitions mondiales. L'ouvrage contient en outre un grand nombre d'exemples de clauses usuelles dans les conventions d'actionnaires.

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  6. Motivation du licenciement et licenciement manifestement déraisonnable

    Sophie Gérard, Anne-Valérie Michaux, Christine Rizzo, Sophie Sottiaux Collection : ELSB.DR.SOCIAL
    EAN : 9782807913189
    Larcier | Grand Format | À paraître le 25/12/2019
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  7. Droit fiscal général

    Enguerrand Marique, Meeûs françois Stevenart, Edoardo Traversa Collection : Grands arrêts
    EAN : 9782804471767
    Larcier | Grand Format | À paraître le 10/12/2019
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  8. Droit des entreprises d'assurance

    Pierre Allegret, Pierre-Grégoire Marly Edition : 2e édition
    EAN : 9782863259207
    Revue Banque | Broché | À paraître le 04/12/2019 > Voir le résumé

    La nouvelle édition de cet ouvrage a pour ambition d'y intégrer la réforme Solvabilité 2 qui bouleverse le droit des entreprises d'assurance en toutes ses composantes : les composantes quantitatives, qui déclinent les exigences de capital réglementaire, d'évaluation des engagements et de politique d'investissement ; les composantes qualitatives, qui prescrivent des obligations en termes de gouvernance des entreprises et de pilotage des risques ; les composantes informatives, qui posent les règles de transparence et de reporting vis-à-vis du superviseur et du public. A ce triptyque, s'ajoute un dispositif transverse qui adapte les composantes précitées aux groupes d'assurance dont la typologie et le régime sont rénovés en profondeur. Cette vaste réforme européenne s'appuie sur une production normative d'une rare complexité. Partant de la directive 2009/138/CE, modifiée en 2014 et transposée en France par une ordonnance du 2 avril 2015, de très nombreux textes (actes délégués, normes techniques...) s'agrègent continuellement pour former un ensemble extrêmement technique. Il n'existe pas d'ouvrage dédié au droit des entreprises d'assurance qui soit à jour de cette réforme et des enjeux qui s'y révèlent. L'ouvrage se propose de combler cette lacune et de déployer une approche originale à la fois théorique et pratique du droit des entreprises d'assurance. L'ouvrage se propose de combler cette lacune et de déployer une approche originale à la fois théorique et pratique du droit des entreprises d'assurance. Compte tenu de leur activité singulière, les entreprises d'assurance sont soumises à un régime spécial qui forme une matière juridique à part entière. En dehors des assureurs eux-mêmes, le droit des entreprises d'assurance intéresse également les acteurs de la banque et de la finance, et ce pour au moins deux raisons : d'une part, les entreprises d'assurance figurent au premier rang des investisseurs institutionnels, si bien que leurs partenaires financiers s'interrogent fréquemment sur les contraintes notamment prudentielles auxquelles sont assujettis les assureurs avec lesquels ils opèrent ; d'autre part, ces dernières années sont marquées, avec notamment l'apparition des conglomérats financiers, le développement de la bancassurance et de l'épargne-assurance, par un rapprochement patent entre les univers de la banque, de la finance et de l'assurance (en termes de réglementation et de régulation).

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  9. Le memento de la SA

    Yves de La Villeguérin, Collectif Edition : Edition 2019
    EAN : 9782757906910
    Fiduciaire | Grand Format | À paraître le 04/12/2019 > Voir le résumé

    Pour connaître chaque étape de la vie d'une société anonyme Création, conseil d'administration et directoire, statut fiscal et social des dirigeants, tenue des assemblées, contrôle des comptes, modifications statutaires... Retrouvez dans ce guide, à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, toutes les règles juridiques, fiscales et sociales applicables à la SA. Inclus, la version en ligne de l'ouvrage sur www.rf-editions.com Ce guide expose toutes les règles juridiques, fiscales et sociales applicables à la SA : - Exhaustif, il aborde le choix du mode de direction de la SA, les statuts, les pouvoirs et responsabilités des dirigeants, les droits des actionnaires et du comité d'entreprise, les opérations sur le capital et sur les actions... - A jour, il mentionne les dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. - Concret, il est étayé par de nombreux exemples. - Pratique, il permet de mener à bien toutes les formalités de constitution et de modifications statutaires d'une société anonyme. A destination de tous les dirigeants et de ses conseils.

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  10. Bien passer ses marchés publics

    Erwan Royer Collection : Dalloz Public - Edition : 1e édition
    EAN : 9782247181902
    Dalloz | Grand Format | À paraître le 12/11/2019 > Voir le résumé

    La réforme de la commande publique de 2015 a modifié les règles de passation des marchés publics. Définir ses besoins, opter pour la procédure adéquate, sélectionner les candidatures et choisir les offres, attribuer un marché constituent les étapes essentielles à maîtriser pour limiter les recours contentieux. L'intérêt de cet ouvrage est de présenter de façon didactique et dans un ordre chronologique l'ensemble de la procédure de passation agrémenté de schémas et d'exemples concrets.

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  11. Code de la médiation

    Catherine Delforge Collection : Les codes thématiques Larcier - Edition : Edition 2017
    EAN : 9782804489885
    Larcier | Grand Format | À paraître le 08/10/2019 > Voir le résumé

    Le Code de la médiation est une première dans le domaine de la médiation. Pratique et accessible à tous, il renferme les principales dispositions européennes et belges qui sont applicables au processus de médiation et au professionnel qui la pratique, le médiateur. Il constitue ainsi un outil indispensable tant pour les prescripteurs de la médiation, que pour les praticiens et les candidats médiateurs agréés. Cette édition comprend, entre autres, la directive européenne du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale, les dispositions pertinentes du Code judiciaire relatives à la médiation, ainsi que les décisions adoptées, depuis sa création, par la Commission fédérale de médiation en ce qui concerne les centres de formation à la médiation, les conditions relatives à l'agrément des médiateurs et les règles déontologiques qui leur sont applicables.

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  12. Cours de droit administratif

    Christophe Mondou Collection : CRFPA
    EAN : 9782356442888
    Enrick | Grand Format | À paraître le 07/10/2019
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  13. Cours de droit des affaires

    Kevin Magnier-Merran Collection : CRFPA
    EAN : 9782356442925
    Enrick | Grand Format | À paraître le 07/10/2019
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  14. Cours de droit civil

    Armand Dadoun Collection : CRFPA
    EAN : 9782356442949
    Enrick | Grand Format | À paraître le 07/10/2019
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  15. Cours de droit international et européen

    Richard Crône Collection : CRFPA
    EAN : 9782356442987
    Enrick | Grand Format | À paraître le 07/10/2019
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  16. Contentieux de la commande publique

    Dalloz-Sirey Collection : Dalloz corpus
    EAN : 9782247190027
    Dalloz | Grand Format | À paraître le 24/09/2019 > Voir le résumé

    Une sélection de l'Encyclopédie Dalloz à partir d'une ou plusieurs rubriques extraites de ce fond doctrinal. C'est l'objectif de la collection Dalloz Corpus qui traite d'une thématique précise, de manière détaillée et actualisée. L'ouvrage consacré au contentieux de la commande publique analyse tous les aspects de la procédure contentieuse des contrats d'achats publics au regard des nouvelles dispositions du code de la commande publique. Sont ainsi traités dans cet ouvrage le contentieux de l'exécution et de la fin des contrats ; le contentieux de la validité, autrement dit les règles, principes et procédures régissant les recours pouvant être exercés, devant les juridictions administratives, pour contester, directement ou indirectement, leur régularité, ainsi que les référés spécifiques (référé précontractuel et référé contractuel).

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  17. Protections des droits et libertés et droits fondamentaux et grand oral

    Michel Attal Collection : ELSB.PARAD.MET. - Edition : 2e édition
    EAN : 9782390130512
    Bruylant | Broché | À paraître le 17/09/2019
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  18. L'utilisation par les résidents belges des structures sociétaires luxembourgeoises

    Denis-Emmanuel Philippe Collection : ELSB.FISCA.PRAT - Edition : 2e édition
    EAN : 9782804492021
    Larcier | Grand Format | À paraître le 17/09/2019
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  19. Code de la lutte contre le blanchiment d'argent

    Pouliquen Collection : ELSB.COD.POC.PR
    EAN : 9782879747798
    Promoculture | Grand Format | À paraître le 17/09/2019 > Voir le résumé

    Code regroupant les principaux textes de loi indispensables à la pratique de la matière dans un format compact et pratique. L'ouvrage est agrémenté de la jurisprudence la plus récente.

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  20. Responsabilité internationale de l'Etat

    Frédérique Lozanorios, Kiara Neri, Mehtap Kaygusuz, Francesca Varvello Collection : ELSB.DR.INT.LY3
    EAN : 9782802749127
    Bruylant | Grand Format | À paraître le 17/09/2019
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  21. Droit du commerce international

    Onana dieudonné édouard Onguene Collection : ELSB.MOND.DR.IN
    EAN : 9782802748991
    Bruylant | Grand Format | À paraître le 17/09/2019
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  22. Droit administratif

    Philippe Foillard Collection : ELSB.MAN.PARADI - Edition : 20e édition
    EAN : 9782390131182
    Bruylant | Grand Format | À paraître le 17/09/2019
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  23. Procédure pénale

    François Fourment Collection : ELSB.MAN.PARADI - Edition : 15e édition
    EAN : 9782390131205
    Bruylant | Grand Format | À paraître le 17/09/2019
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  24. Droit rural

    Christine Lebel Collection : ELSB.PARAD.VOC.
    EAN : 9782390131311
    Bruylant | Grand Format | À paraître le 17/09/2019
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  25. Le marché intérieur européen des propriétés intellectuelles

    Stéphane Lalanne Collection : Droit de l'Union européenne - Monographies
    EAN : 9782802760566
    Bruylant | Grand Format | À paraître le 17/09/2019 > Voir le résumé

    Cet ouvrage met en lumière une face cachée du marché intérieur européen, l'émergence de règles assurant la libre circulation des biens intellectuels dans l'UE dont l'importance est appelée à s'affirmer avec la dématérialisation de l'économie. Il en montre également les limites.

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  26. Droit pénal général et procédure pénale

    Claire Sourzat Collection : ELSB.PARAD.MET.
    EAN : 9782390131960
    Bruylant | Grand Format | À paraître le 17/09/2019
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  27. Manuel de droit interne de la concurrence

    Samuel Benisty Collection : ELSB.MAN.PARADI
    EAN : 9782390131779
    Bruylant | Grand Format | À paraître le 17/09/2019
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  28. Du lobbing au E-lobbying

    Viviane de Beaufort Collection : Droit, management et stratégies
    EAN : 9782807910478
    Larcier | Broché | À paraître le 17/09/2019
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  29. Le fédéralisme

    Larcier Collection : ELSB.GRDS.ARRET
    EAN : 9782804485894
    Larcier | Grand Format | À paraître le 17/09/2019
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  30. Les droits des succession et les droits de donation

    Wilde d'estmael emmanuel De Collection : ELSB.FISCA.PRAT - Edition : 3e édition
    EAN : 9782804483524
    Larcier | Grand Format | À paraître le 17/09/2019
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